leurs clients malgré les contrôles qu'ils avaient organisés et qui avaient également pour objet de faire échec aux concurrents ; qu'ainsi, le service de contrôle, dirigé par Chantal X..., intervenait parfois

nié avoir menacé de tuer sa femme et son fils ajoutant avoir "un ressentiment vertigineux pour de petites choses; je ne suis pas fou, je suis têtu, obstiné et prémédité et que la main de Dieu pouvait parfois

qu'il n'est pas prudent de laisser la maîtrise d'un animal de près d'une demi-tonne à une enfant de 11 ans à peine, alors que les chevaux sont réputés être des animaux craintifs et au comportement parfois

X... était mensualisé sur la base d'un forfait de 186 heures 1/3 par mois, soit 169 heures plus 17 heures 1/3 supplémentaires à 25 %, au coefficient 210 d'ancienneté et parfois de primes d'arrosages ou

X... est parfois amené à pivoter d'un quart de tour les premières barres par séquence, "il s'agit alors d'un mouvement non pas en extension du poignet, mais en flexion, comme un mouvement de décélération

des infirmières ayant eu à le connaître le décrivent comme un "homme à femmes", "porté sur le sexe", ayant souvent une attitude à tout le moins équivoque, notamment à l'égard des jeunes stagiaires et parfois

le compte de la SCI Saint-Exupéry à raison de 12 heures par semaine en recevant dans les locaux de ladite SCI les clients et locataires, encaissant des loyers, délivrant des quittances et rédigeant parfois

qu'il ne conteste pas non plus s'être de nouveau, le 25 novembre 2002, rendu à Prades, à proximité du magasin Intermarché ; que les explications fantaisistes données aux enquêteurs et les réponses parfois

constitue pas en soi un temps de travail effectif ; qu'en affirmant, au soutien de sa décision, que "doivent être considérés comme du travail effectif les temps de trajet entre l'entreprise et le chantier parfois

UN LOCAL DONT LA DESTINATION EXCLUSIVE DEVAIT ETRE OUTRE L'HABITATION "L'EXPLOITATION D'UN FONDS DE COMMERCE DE DROGUERIE-PARFUMERIE-BAZAR ET TOUS PRODUITS S'Y RATTACHANT", QUE LA MINUTE AVAIT ETE DACTYLOGRAPHIEE

Daniel, LA SOCIETE " LES PARFUMS DANIEL X... ", contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, du 16 mai 1988, qui a condamné le premier à 50 000 francs d'amende pour usage de marques

baux consentis par la société Danry, propriétaire, à la société SPCR, locataire, stipulant expressément que celle-ci devait exploiter dans les lieux "un commerce réservé à la vente de produits de parfumerie

humaine de profil en ombre chinoise, déposée le 3 avril 1968 et enregistrée à l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) sous le n° 345.825, pour désigner notamment les produits de parfumerie

les locaux de l'EURL Jacky Chris, 5, cours Tolstoï à Villeurbanne (Rhône) en vue de rechercher la preuve de la fraude fiscale de Mme Christiane X... et des sociétés qu'elle dirige, à savoir la SA Parfumerie

faits sont établis à l'encontre de la prévenue et il convient de prononcer condamnation " ; " et aux motifs propres qu'il ressort des recherches effectuées que la personne ayant tenté d'acheter une parure

salarié que X... n'a pas travaillé de manière continue pour la société [...] sur la période du 14 juillet 2006 au 5 septembre 2011, cette période ayant été entrecoupée de plusieurs phases d'interruption parfois

marque "Baumanière, avec l'indication "huile d'olive vierge extra - Produit de France - L'art de vivre en Provence", a révélé qu'il s'agissait de simple huile d'olive vierge, provenant d'Espagne, et parfois

formellement régulières ont été faites, le jour-même de la communication du courrier du détenu, à Me Y..., celle-ci ayant été au préalable avisée verbalement par le juge d'instruction, ainsi qu'elle a paru