Il a ensuite occupé le poste de chef de projet confirmé spécialisé. 2. Invoquant un harcèlement moral, il a saisi la juridiction prud'homale le 23 août 2011 de diverses demandes.

CATHALA, président Arrêt n° 382 FS-D Pourvoi n° S 20-18.150 Aide juridictionnelle totale en demande au profit de M. [O].

Il occupait en dernier lieu le poste de chef de projet. 2.

Y..., qui exerçait alors en qualité de chef de projet, a été mis à la disposition de la délégation aux implantations industrielles pour une durée de trois ans à compter du 1er janvier 1998 ; qu'à son retour

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 27 novembre 2015), qu'engagé en 1986 en qualité d'ingénieur et, en dernier lieu, de chef

, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme D... a été engagée le 1er août 2012 par la société Uzétienne d'administration d'entreprise en qualité de chef

moyen unique pris en sa première branche : Vu l'article L. 122-46 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée par la société Acomis le 5 novembre 2001 en qualité de chef

[Y] a été engagé, le 12 janvier 2009, par la société Laboratoire informatique de technologies d'intégration de systèmes (la société) en qualité de chef de projet aux termes d'un contrat de travail à temps

Y..., chef du secteur bornes monétique au sein de cette société, ce projet étant matérialisé par la rédaction d'une offre préliminaire valant devis et dans lequel était décrit d'une manière très minutieuse

apte le 21 octobre 2013 ; qu'à l'issue d'un arrêt de travail pour maladie et suite à sa demande de mutation dans un autre service, elle a rejoint, le 13 janvier 2014, le service Copssi en qualité de chef

les fonctions de chef de projet senior dans le cadre d'un contrat temporaire de quatre mois à compter du 7 août 2009 prolongé jusqu'au 31 mars 2010, puis jusqu'au 30 juillet 2010 ; que souhaitant revenir

arrêté ministériel du 16 avril 2015 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Y..., engagée à compter du 1er septembre 1989 par la société MPO France, occupait en dernier lieu des fonctions d'assistante chef

2020) rendu sur renvoi après cassation (Soc., 21 juin 2018, pourvoi n° 16-22.502), Mme [F], engagée par la société CB'Associés, aux droits de laquelle se trouve la société CB'A Paris, en qualité de chef

C..., engagé en qualité de chef de projet le 23 septembre 2008 par la société Agarik, ainsi que le syndicat Fédération des employés et cadres CGT-FO ont saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes

C..., engagé en qualité de chef de projet du 17 janvier 2008 au 15 octobre 2010 par la société Agarik, ainsi que le syndicat Fédération des employés et cadres CGT-FO ont saisi la juridiction prud'homale

Versailles a ordonné le repositionnement du salarié au coefficient 2.3 position 150 de la convention collective Syntec et la mise en place des mesures nécessaires pour établir un plan de formation « chef

de projet livraison à domicile et développement nouveaux services et de manager de région alimentaire étaient nécessairement « différentes » de celles occupées sur le poste de chef de projet Monop Street

[Q] en qualité de chef de projet.