LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la caisse Organic de l'hôtellerie dont le siège est sis La Forêt, Auray (Morbihan), en cassation d'un jugement

de l'arrêt rendu le 24 avril 1997 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit de la caisse Organic recouvrement, dont le siège est : 06913 Sophia X..., défenderesse à la cassation ;

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse Organic recouvrement, dont le siège est 06913 Sophia Antipolis cedex,

(Nord), en cassation d'un jugement rendu le 28 février 1991 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Lille, au profit de la Caisse Organic Recouvrement, dont le siège est à Valbonne (Alpes-maritimes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la caisse Organic de la batellerie dont le siège est ... (11e), en cassation d'un

X... a formé opposition à une contrainte qui lui avait été signifiée à la demande de la caisse Organic (devenue la caisse régime sociale des indépendants RSI) Ile-de-France Centre (la caisse), pour le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la caisse Organic, dont le siège est 06913 Valbonne Sophia Antipolis Cedex,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse Organic d'Ile-de-France, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la caisse Organic d'Armor (CIAVCI), dont le siège est ...

le 24 janvier 1994 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit de la Caisse Organic recouvrement, dont le siège est : 06913 Sophia Antipolis Cedex, défenderesse à la cassation ; La

X... et condamner la caisse Organic à lui rembourser le montant de cotisations indues, le tribunal des affaires de sécurité sociale a énoncé que les revenus à prendre en compte pour la régularisation du

de la Caisse Organic du Var, dont le siège est BP 2133 à Toulon (Var), défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

, en cassation d'un jugement (n 43675-44872-48777) rendu le 28 février 1991 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Toulon, au profit de la Caisse Organic du Var, dont le siège est BP 2133

au profit de la Caisse Organic du Var, dont le siège est BP 2133 à Toulon (Var), défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

(Var), en cassation d'un jugement (n 39209-41521) rendu le 31 janvier 1991 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Toulon, au profit de la Caisse Organic du Var, dont le siège est BP 2133 à

, en cassation d'un jugement (n 43749-45717) rendu le 28 février 1991 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Toulon, au profit de la Caisse Organic du Var, dont le siège est BP 2133 à Toulon

au profit de la Caisse Organic du Var, dont le siège est BP 2133 à Toulon (Var), défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

(Var), en cassation d'un jugement (n 42471-44197) rendu le 28 février 1991 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Toulon, au profit de la Caisse Organic du Var, dont le siège est BP 2133 à