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445 résultats pour « Taverne »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

607943439ba5988459c41c66

Cassation

9 juillet 1975

9 juillet 1975

SUR LE PREMIER MOYEN: ATTENDU, SELON LE JUGEMENT ATTAQUE RENDU EN DERNIER RESSORT, QUE, LE 7 JANVIER 1972, TAVERNIER AYANT LAISSE SON VEHICULE AUTOMOBILE STATIONNER LA NUIT SUR LA VOIE PUBLIQUE DEVANT

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

TAVERNES ENERGIE

SIREN 927544361Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

18/08/2026

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Dépôts des comptes

LA TAVERNE DU WESTHOEK

SIREN 811804517Greffe du Tribunal de Commerce de dunkerque

16/08/2026

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Dépôts des comptes

LA TAVERNE DU MOULIN

SIREN 500622659Greffe du Tribunal de Commerce d'arras

16/08/2026

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Dépôts des comptes

LA TAVERNE DES SAVOIE

SIREN 930344569Greffe du Tribunal de Commerce de nice

16/08/2026

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Dépôts des comptes

TAVERNE

SIREN 835129545Greffe du Tribunal de Commerce de bourges

13/08/2026

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C301136

Cassation

19 décembre 2019

19 décembre 2019

brute de 1410 KW sur le Tarn.

Source officielle
CC

soc

613720ebcd580146773ef7df

Cassation

27 avril 1989

27 avril 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les Etablissements TAVERNIER, dont le siège est à Walincourt (Nord), ..., en

Source officielle
CC

civ1

61372113cd580146773f0c7f

Cassation

7 février 1990

7 février 1990

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE TAVERNY, société coopérative à capital variable et responsabilité limitée

Source officielle
CC

soc

6079b0b59ba5988459c4f8e8

Cassation

28 mars 1979

28 mars 1979

41.615 pris de la violation des articles 35 et 40 de la loi du 13 juillet 1967, 455 du Code de procédure civile, 7 de la loi du 20 avril 1810, défaut de motifs, manque de base légale : Attendu que Tavernier

Source officielle
CC

cr

61372632cd58014677423b07

Cassation

8 janvier 2002

8 janvier 2002

qui était l'objectif, le jeune Nordine A..., puis, ensuite, par une circulation en véhicule dans Albertville, et notamment au niveau des cafés, jusqu'à la découverte de l'intéressé dans le bar de la Taverne

Source officielle
CC

soc

613723cacd5801467740e35d

Cassation

11 juillet 2001

11 juillet 2001

Johan Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 1999 par la cour d'appel de Limoges (Chambre sociale), au profit de la société Logo La Taverne de Maître X..., société anonyme, dont

Source officielle
CC

civ3

6137231bcd580146774057ce

Cassation

20 mai 1998

20 mai 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la commune de Taverny, représentée par son maire en exercice, domicilié

Source officielle
CC

civ2

61372113cd580146773f0cb8

Cassation

14 mars 1990

14 mars 1990

ANDREIS Max, président départemental du MODEF, demeurant ... de Lomagne (Tarn-et-Garonne), en cassation d'un jugement rendu le 30 décembre 1988 par le tribunal d'instance de Montauban, en matière électorale

Source officielle
CC

civ2

61372114cd580146773f0cb9

Cassation

14 mars 1990

14 mars 1990

ANDREIS Max, président départemental du MODEF, demeurant ... de Lomagne (Tarn-et-Garonne), en cassation d'un jugement rendu le 30 décembre 1988 par le tribunal d'instance de Montauban, en matière électorale

Source officielle
CC

civ2

61372114cd580146773f0cba

Cassation

14 mars 1990

14 mars 1990

ANDREIS Max, président départemental du MODEF, demeurant ... de Lomagne (Tarn-et-Garonne), en cassation d'un jugement rendu le 30 décembre 1988 par le tribunal d'instance de Montauban, en matière électorale

Source officielle
CC

civ2

61372114cd580146773f0cbb

Cassation

14 mars 1990

14 mars 1990

ANDREIS Max, président départemental du MODEF, demeurant ... de Lomagne (Tarn-et-Garonne), en cassation d'un jugement rendu le 30 décembre 1988 par le tribunal d'instance de Montauban, en matière électorale

Source officielle
CC

civ2

61372114cd580146773f0cbc

Cassation

14 mars 1990

14 mars 1990

ANDREIS Max, président départemental du MODEF, demeurant ... de Lomagne (Tarn-et-Garonne), en cassation d'un jugement rendu le 30 décembre 1988 par le tribunal d'instance de Montauban, en matière électorale

Source officielle
CC

civ2

61372114cd580146773f0cbd

Cassation

14 mars 1990

14 mars 1990

ANDREIS Max, président départemental du MODEF, demeurant ... de Lomagne (Tarn-et-Garonne), en cassation d'un jugement rendu le 30 décembre 1988 par le tribunal d'instance de Montauban, en matière électorale

Source officielle
CC

civ2

61372114cd580146773f0cc0

Cassation

14 mars 1990

14 mars 1990

ANDREIS Max, président départemental du MODEF, demeurant ... de Lomagne (Tarn-et-Garonne), en cassation d'un jugement rendu le 30 décembre 1988 par le tribunal d'instance de Montauban, en matière électorale

Source officielle
CC

civ2

61372114cd580146773f0cc1

Cassation

14 mars 1990

14 mars 1990

ANDREIS Max, président départemental du MODEF, demeurant ... de Lomagne (Tarn-et-Garonne), en cassation d'un jugement rendu le 30 décembre 1988 par le tribunal d'instance de Montauban, en matière électorale

Source officielle
CC

civ2

61372114cd580146773f0cc2

Cassation

14 mars 1990

14 mars 1990

ANDREIS Max, président départemental du MODEF, demeurant ... de Lomagne (Tarn-et-Garonne), en cassation d'un jugement rendu le 30 décembre 1988 par le tribunal d'instance de Montauban, en matière électorale

Source officielle
CC

civ2

61372114cd580146773f0cc3

Cassation

14 mars 1990

14 mars 1990

ANDREIS Max, président départemental du MODEF, demeurant ... de Lomagne (Tarn-et-Garonne), en cassation d'un jugement rendu le 30 décembre 1988 par le tribunal d'instance de Montauban, en matière électorale

Source officielle
CC

civ2

61372114cd580146773f0cc4

Cassation

14 mars 1990

14 mars 1990

ANDREIS Max, président départemental du MODEF, demeurant ... de Lomagne (Tarn-et-Garonne), en cassation d'un jugement rendu le 30 décembre 1988 par le tribunal d'instance de Montauban, en matière électorale

Source officielle
CC

civ2

61372115cd580146773f0dae

Cassation

14 mars 1990

14 mars 1990

ANDREIS Max, président départemental du MODEF, demeurant ... de Lomagne (Tarn-et-Garonne), en cassation d'un jugement rendu le 30 décembre 1988 par le tribunal d'instance de Montauban, en matière électorale

Source officielle