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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
61372386cd5801467740aeda
19 juillet 2000
19 juillet 2000
Rafoni, mandataire judiciaire, 4 / de la CGEA AGS 13, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 7 juin 2000, où étaient présents : M.
Source officielleciv2
61372443cd58014677414068
4 novembre 2003
4 novembre 2003
Rafoni, pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Satem, demeurant en cette qualité 7, rue Joseph d'Arbaud, 13100 Aix-en-Provence, 3 / la Caisse primaire centrale d'assurance maladie
Source officiellecr
61372605cd5801467742258d
22 septembre 1999
22 septembre 1999
caresse partout comme pour les bisous, même sur le zizi et le derrière " ; qu'il a décrit aussi, avec ses mots, des masturbations faites sur lui par l'adulte et l'érection de son sexe ; qu'il a raconté
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110074
30 janvier 2019
30 janvier 2019
Si Madame B... reconnaît avoir raconté certains mensonges par dépit amoureux, ces éléments démontrent cependant que Monsieur Y... a entretenu une relation avec une personne du sexe opposé autre que la
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ECLI:FR:CCASS:2017:SO11034
19 octobre 2017
19 octobre 2017
également à connaître de la prise en charge de Z... ont ainsi déclaré aux policiers que lorsque celui-ci était agité de cauchemars, ils le calmaient et l'apaisaient par des chants ou par des histoires racontées
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ECLI:FR:CCASS:2009:SO02030
20 octobre 2009
20 octobre 2009
En novembre 2001 Monsieur X... m'a téléphoné pour me raconter que Monsieur A... leur avait dit à lui et à ma collègue que les Espic c'est à dire les anciens employés de l'imprimerie travaillaient comme
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ECLI:FR:CCASS:2018:CR02866
31 octobre 2018
31 octobre 2018
Maintenant je vais vous raconter comment les jours se sont passés pendant mon arrestation.
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6079a89a9ba5988459c4e3eb
22 juin 1972
22 juin 1972
RACONTER PARTOUT QUE Y... ETAIT UN VOLEUR " ; ATTENDU QUE LA COUR D'APPEL A CONSTATE QUE SOUS L'EFFET DE CES MENACES, Y...
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ECLI:FR:CCASS:2012:SO01023
12 avril 2012
12 avril 2012
n'en était pas destinataire de par ses fonctions ; Qu'en statuant ainsi, alors que la lettre de licenciement qui fixe les limites du litige reprochait au salarié, parmi d'autres griefs, d'avoir "raconté
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO02037
10 novembre 2016
10 novembre 2016
ce que tu as raconte à [T], et tu as cassé, vraiment cassé un couple (...inaudible...) moi, tu m'as détruit parce que je pense que je vais pas finir ma vie dans très très longtemps.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01109
27 mai 2009
27 mai 2009
Pierre X... avait dit " " c'est des histoires pareilles qui peuvent amener quelqu'un à dégoupiller comme on l'a connu, ici, en face, à l'Arsenal " et raconté comment il y avait vingt-cinq ans un salarié
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ECLI:FR:CCASS:2019:CR02180
13 novembre 2019
13 novembre 2019
Ont-ils vécu les horreurs qu'ils ont racontées ?" et le lendemain, 28 avril, le message : "La plantureuse M... P..., "rescapée de la Shoah", a 88 ans.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00476
24 mai 2016
24 mai 2016
Mais il manque 20 ratons laveurs tués en Europe (...) » ; qu'il expliquait ensuite par quel montage financier il proposait de procéder afin qu'une société dénommée Targino puisse « (...) pour un petit
Source officiellecr
VENCE, en date du 4 mars 2014, qui, dans l'information suiviec/M. C
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02486
8 juin 2016
8 juin 2016
les deux plus jeunes enfants du couple n'est pas corroborée par les déclarations de ces dernières, tout en relevant que les fillettes déclarent que leur père se déshabille devant elles, qu'il leur raconte
Source officiellecr
613725eccd5801467742193d
16 janvier 2001
16 janvier 2001
motifs qu'il n'est pas discutable que le motif poursuivi par Samia Y..., à savoir mettre en garde les lecteurs contre le danger du terrorisme, est on ne peut plus légitime ; que celle-ci dans son livre raconte
Source officiellecr
61372618cd58014677422e64
22 octobre 2002
22 octobre 2002
vrai faux-cul" sont proférées par les écrits incriminés à l'encontre de Paul X... et que l'éditorial paru le 2 septembre 2000 dans le Journal de l'Ile de la Réunion sous le titre "la mort qui parle raconte
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2015:C1EV144
18 juin 2015
18 juin 2015
le 13 juin 2013, Mme Déborah X... a adressé à son frère une lettre dans laquelle elle reconnaissait, comme elle l'avait déjà avoué à leur mère, qu'il ne s'était rien passé entre eux, qu'elle avait "raconté
Source officiellecr
éesc/Eric X
6079a8669ba5988459c4d219
7 décembre 1993
7 décembre 1993
doigts impurs... " ; page 35, encadré : " Terriblement excité par la cornette de notre consoeur, un noir splendide succombe à la tentation du confessionnal... " ; page 36, encadré : " Un client raconte
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2015:C1EV144
18 juin 2015
18 juin 2015
le 13 juin 2013, Mme Déborah X... a adressé à son frère une lettre dans laquelle elle reconnaissait, comme elle l'avait déjà avoué à leur mère, qu'il ne s'était rien passé entre eux, qu'elle avait "raconté
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2007:C100339
27 février 2007
27 février 2007
photographies représentant celui-ci avec celui-là ; que ces développements sont annoncés en gros caractères dès la couverture, sous le titre "Albert de Monaco : Alexandre, l'enfant secret, Nicole, sa mère raconte
Source officiellePage 5 sur 18