titre de ses déplacements en train et de ses achats de carburant ; "alors, d'une part, que tout jugement ou arrêt doit comporter les motifs propres à justifier sa décision ; qu'il ressort du long rappel

Martine, épouse F..., - E... Jean-Louis, - Y... Patrick, - G... Laurent, - X...

11.896 contre l'arrêt rendu le 22 novembre 2016 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la direction régionale des douanes et droits indirects de Martinique

conseils, justifient dès lors la mesure urgente d'élimination des risques prise par le juge d'instruction, sans que soit pour autant apportée la preuve d'un grief qui leur soit personnel ; qu'il doit être rappelé

UR..., précédemment entendu à l'audience de ce jour – matin- au cours de laquelle il a prêté serment prévu à l'article 331 alinéa 3 du code de procédure pénale, a été rappelé de sa chambre et introduit

et ce depuis de nombreuses années, ses difficultés de commandement, son manque de souplesse, voire la simple difficulté à dialoguer avec ses "adjoints" (cf. témoignage Rollero) au point de devoir rappeler

. ; "aux motifs que, "vu la requête présentée le 20 novembre 2002 par Raphaël Z..., inspecteur des Impôts, en poste à la Direction nationale d'enquêtes fiscales, 6 bis rue Courtois (93695) Pantin cedex

alibi tardif et qu'il est soutenu que ses accusateurs se sont rétractés ; que, d'une part, au regard de l'exposé des faits qui précède, spécialement des déclarations d'Alain C..., de Pierre Y..., de Martin

bien que proposant une offre tarifaire globale inférieure à l'estimation, ont chacune, sur un lot différent, fait une offre de prix supérieure à l'estimation du lot correspondant ; qu'il convient de rappeler

conformes aux indications données par l'assuré, la signature valant ratification ; qu'il en allait d'autant plus ainsi que la signature était précédée d'une formule de sincérité des déclarations et du rappel

Albert Conseillers : Mme Martin-Pigalle M.

destruction de I'UAG, notamment en tentant de nuire aux laboratoires qui fonctionnent, notamment le Ceregmia qui est le rempart contre la zone des talibans que veut généraliser la présidente sur le pôle Martinique

l'arrêt attaqué a rejeté l'exception de nullité du procès-verbal de l'inspecteur du travail ayant servi de base aux poursuites dirigées contre Micheline Le Somptier ; "aux motifs qu'il convient de rappeler

Martin, M.

jusqu'au 22 juin 2003 ; que les dispositions du jugement ayant condamné Gérard Z... à payer une rente de 32 670 euros par an à compter du 1er septembre 1989, date d'entrée de Simon Y... à l'IEM de Saint-Martin-du-Bec

celui qui s'y livre à temps plein dans l'impossibilité de rechercher un emploi ; qu'en se déterminant sur la seule considération de démarches isolées que Christian Z... avait accomplies, après avoir rappelé

coupable d'abus de biens sociaux ; "aux motifs que Jacques X... fait valoir que les sociétés Axe Développement, Imobel Aménagement et les quatorze SNC formaient un même groupe ; qu'il convient de rappeler

base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Raymond X... coupable de travail clandestin pour avoir eu recours à une activité indépendante dissimulée ; " aux motifs qu'il convient de rappeler

le défaut d'information sur l'origine (ex-location) de véhicules lors de la commande en ce qui concerne douze acquéreurs de véhicules de location courte durée auprès du Garage Opel Majestic de Saint-Martin-d'Hères