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115 résultats pour « Pleuvret »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100849

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

capote a été mastiqué de façon peu esthétique pour améliorer son étanchéité mais nous avons constaté de l'humidité sous la moquette et le propriétaire nous a attesté que de l'eau s'infiltrait lorsqu'il pleuvait

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01474

Cassation

23 octobre 2019

23 octobre 2019

R... a remué ciel et terre dans le canton pour attirer l'attention des médias sur, dit-il, ces heures supplémentaires ou ces paniers non rémunérés, les insultes qui pleuvent sur les salariés et sur ce

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200441

Cassation

15 mars 2012

15 mars 2012

contre la gêne rapportée par le patient n'était que partiellement en relation avec cette exposition (l'expert propose de considérer que 20 % de cette gêne relève de l'exposition à l'amiante) ; la pleurésie

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200563

Cassation

4 avril 2013

4 avril 2013

Ainsi selon certificat médical joint à la déclaration de maladie professionnelle, le Docteur Y...indiquait " Découverte d'un mésothéliome épithélioide au décours d'une pleurésie droite tabagisme aucun,

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310352

Cassation

7 novembre 2019

7 novembre 2019

sous-sol était inondé sur une moyenne de 4 cm à 8 cm d'eau en fonction du démarrage des trois pompes immergées branchées sans interruption", que "l'eau arrivait en permanence par le sol bien qu'il ne pleuvait

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soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02322

Cassation

15 décembre 2016

15 décembre 2016

accident, il y avait de chaque côté de la route des feuilles et de la boue et que la route était humide en raison de pluie les jours précédents ; que monsieur [Z] a déclaré pour sa part qu'il ne pleuvait

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00027

Cassation

14 janvier 2015

14 janvier 2015

témoignages de proches de la gérante, mais aussi de salariés de la société selon lesquels Michel X... avait toute latitude dans l'organisation de son emploi du temps, qu'il ne travaillait pas quand il pleuvait

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201534

Cassation

20 décembre 2018

20 décembre 2018

X... ne présentait aucun signe radiologique spécifique de corps asbestosiques, de plaques pleurales ou plaques péricardiques ou de signes de pleurésie exsudative, de sorte qu'on pouvait éliminer une atteinte

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200075

Cassation

23 janvier 2014

23 janvier 2014

incident réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 25 octobre 2012) que Vartan X..., docker intermittent de 1944 au 27 janvier 1955 sur le port de Marseille, victime en 1998 d'une pleurésie

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200446

Cassation

12 mars 2009

12 mars 2009

l'inhalation des poussières d'amiante : - les plaques, calcifiées ou non, péricardiques ou pleurales, unilatérales ou bilatérales, lorsqu'elles sont confirmées par un examen tomodensitométrique ; - la pleurésie

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200447

Cassation

12 mars 2009

12 mars 2009

l'inhalation des poussières d'amiante :- les plaques, calcifiées ou non, péricardiques ou pleurales, unilatérales ou bilatérales, lorsqu'elles sont confirmées par un examen tomodensitométrique ;- la pleurésie

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200448

Cassation

12 mars 2009

12 mars 2009

l'inhalation des poussières d'amiante : - les plaques, calcifiées ou non, péricardiques ou pleurales, unilatérales ou bilatérales, lorsqu'elles sont confirmées par un examen tomodensitométrique ; - la pleurésie

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200449

Cassation

12 mars 2009

12 mars 2009

l'inhalation des poussières d'amiante : - les plaques, calcifiées ou non, péricardiques ou pleurales, unilatérales ou bilatérales, lorsqu'elles sont confirmées par un examen tomodensitométrique ; - la pleurésie

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200450

Cassation

12 mars 2009

12 mars 2009

l'inhalation des poussières d'amiante : - les plaques, calcifiées ou non, péricardiques ou pleurales, unilatérales ou bilatérales, lorsqu'elles sont confirmées par un examen tomodensitométrique ; - la pleurésie

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200453

Cassation

12 mars 2009

12 mars 2009

l'inhalation des poussières d'amiante :- les plaques, calcifiées ou non, péricardiques ou pleurales, unilatérales ou bilatérales, lorsqu'elles sont confirmées par un examen tomodensitométriques ;- la pleurésie

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200454

Cassation

12 mars 2009

12 mars 2009

l'inhalation des poussières d'amiante :- les plaques, calcifiées ou non, péricardiques ou pleurales, unilatérales ou bilatérales, lorsqu'elles sont confirmées par un examen tomodensitométriques ;- la pleurésie

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C201317

Cassation

15 décembre 2022

15 décembre 2022

explorations fonctionnelles respiratoires : – plaques calcifiées ou non péricardiques ou pleurales, unilatérales ou bilatérales, lorsqu'elles sont confirmées par un examen tomodensitométrique ; – pleurésie

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200585

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

Il pleuvait un petit peu, j'ai réalisé qu'il y avait une voiture sur le toit, avec quelque chose de brun par terre. J'ai freiné, mais la voiture a un petit peu glissé.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10165

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

était prise », des heures supplémentaires non payées, de la désorganisation, des propos tenus par « Grégory » à leur égard (« nous avons été accusés au cours de 2013 d'être sales, mauvais, d'être des pleureuses

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04654

Cassation

2 novembre 2016

2 novembre 2016

Monde 10 janvier 2012 : SeaFrance un syndicalisme à la dérive, violences, relations incestueuses avec l'ancienne équipe de direction, soupçons d'enrichissement personnel, les accusations pleuvent

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