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85 résultats pour « Pitois »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00529

Cassation

16 juin 2021

16 juin 2021

Gérard PITTI, vice Président placé » ; ALORS QUE le ministère public étant partie principale, il avait l'obligation d'être présent à l'audience ; que l'arrêt devait constater cette

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200693

Cassation

16 juillet 2020

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16 juillet 2020

à « s'abstenir de modifier les conditions de sécurité sans avoir au préalable recherché et obtenu l'accord de la FFME et à s'abstenir d'autoriser des tiers à modifier les équipements de sécurité « pitons

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310347

Cassation

17 juin 2021

17 juin 2021

litigieux : - les cloisons incorporent une rambarde visible en bois de dessin et facture ancienne, début 20e ; - l'escalier droit à double balancement est en bois à limons épais, soutenu par des pitons

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300228

Cassation

17 février 2010

17 février 2010

Roger Y..., partie du terrain agricole cadastré section BM n° 113 sis lieudit Madurain Piton Saint Leu, moyennant un fermage annuel représentant la valeur de 11 tonnes de cannes à sucre par hectare payable

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2013:CR00377

Cassation

22 janvier 2013

22 janvier 2013

compression, le système adopté obligeait de maintenir en place les étais jusqu'à cette pose ; que, pour autant, le jour de l'accident il manquait effectivement un étalement de la poutre 2. 19 du côté du piton

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