CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

597 résultats pour « Pierucci »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372318cd58014677405571

Cassation

10 juin 1998

10 juin 1998

Pierrick Y..., demeurant n° 14, "La Bleutière", 50370 Brecey, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;

Source officielle

Page 5 sur 30

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC49 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

SCI PAGES PIERUCCI

SIREN 914777487Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

19/07/2026

Voir →

Procédures collectives

CASA PIERUCCI

SIREN 979588985Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

25/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SAS PIERUCCI

SIREN 384158770Greffe du Tribunal de Commerce de bastia

11/06/2026

Voir →

Procédures collectives

CASA PIERUCCI

SIREN 979588985Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

17/05/2026

Voir →

Créations

PIERUCCI, Valentin, Yves

SIREN 102106267Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

18/03/2026

Voir →

CC

soc

61372219cd580146773fa3bc

Cassation

31 mars 1994

31 mars 1994

Pierrick C... Donato, demeurant ...; 13 / de M. Jean-Louis M..., demeurant ..., 14 / de M. Roger N..., demeurant ..., 15 / de M.

Source officielle
CC

civ1

61372264cd580146773fc93f

Cassation

15 novembre 1994

15 novembre 1994

Pierrick X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613722e1cd58014677402ada

Cassation

6 mai 1997

6 mai 1997

Pierrick XY..., 22°/ de Mme Isabelle V..., 23°/ de M. Eric I..., 24°/ de Mme Martine E..., 25°/ de M. Stéphane L..., 26°/ de M. Antony M..., 27°/ de Mme Nadia H..., 28°/ de M.

Source officielle
CC

cr

613725f3cd58014677421c6a

Cassation

6 septembre 2000

6 septembre 2000

Pierrick, - X...

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/Mme A

61372189cd580146773f4989

Cassation

28 octobre 1991

28 octobre 1991

Pierrick D..., 4°/ Mme Martine D..., 5°/ Mme Michèle X..., demeurant tous à Crehen (Côtes-d'Armor), Moulin de Talva, 6°/ M.

Source officielle
CC

soc

613721edcd580146773f8cfb

Cassation

7 avril 1993

7 avril 1993

Pierrick Y..., "Mélodie coiffure", domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 avril 1991 par la cour d'appel de Metz (Chambre sociale), au profit de Mlle Christine X..., demeurant 5-12, Chemin

Source officielle
CC

civ3

61372516cd5801467741ae09

Cassation

10 juillet 2007

10 juillet 2007

Alain Y... et d'administratrice légale de son fils mineur Pierric Y..., Mme Sandrine Y..., épouse Z..., Mme Sophie Y..., la société les Mutuelles du Mans IARD, la société Areas dommages, la société TRP

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90038

Cassation

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[O] [W] à l'encontre de l'arrêt rendu le 11 janvier 2024 par la cour d'appel de Colmar ; Vu les observations présentées en défense à la requête ; Vu l'avis de Françoise Pieri-Gauthier, avocat général

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90028

Cassation

16 janvier 2025

16 janvier 2025

5 mars 2024 par la société MMP à l'encontre de l'arrêt rendu le 26 janvier 2024 par la cour d'appel d'Orléans ; Vu les observations présentées en défense à la requête ; Vu l'avis de Françoise Pieri-Gauthier

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90297

Cassation

14 mars 2024

14 mars 2024

l'instance enregistrée sous le numéro E 23-16.978 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations présentées en défense à la requête ; Vu l'avis de Françoise Pieri-Gauthier

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90291

Cassation

21 mars 2024

21 mars 2024

demandent la réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu les observations en défense de Me Bertrand ; Vu l'avis de Françoise Pieri-Gauthier

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90293

Cassation

21 mars 2024

21 mars 2024

, la radiation du pourvoi numéro C 22-13.407 formé le 14 mars 2022 par Mme [X] [N] dit [W] à l'encontre de l'arrêt rendu le 5 janvier 2022 par la cour d'appel de Toulouse ; Vu l'avis de Françoise Pieri-Gauthier

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90289

Cassation

21 mars 2024

21 mars 2024

[K] [C] à l'encontre de l'arrêt rendu le 1er juin 2023 par la cour d'appel de Paris ; Vu les observations présentées en défense à la requête ; Vu l'avis de Françoise Pieri-Gauthier, avocat général

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90287

Cassation

21 mars 2024

21 mars 2024

civile, la radiation du pourvoi numéro R 23-19.150 formé le 27 juillet 2023 par la société Acte IARD à l'encontre de l'arrêt rendu le 25 mai 2023 par la cour d'appel de Rennes ; Vu l'avis de Françoise Pieri-Gauthier

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90286

Cassation

21 mars 2024

21 mars 2024

rendu le 14 mars 2023 par la cour d'appel de Dijon ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Françoise Pieri-Gauthier

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90285

Cassation

21 mars 2024

21 mars 2024

l'instance enregistrée sous le numéro H 23-17.785 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Françoise Pieri-Gauthier

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90051

Cassation

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[F] [W] à l'encontre de l'arrêt rendu le 25 avril 2024 par la cour d'appel de Paris ; Vu les observations présentées en défense à la requête ; Vu l'avis de Françoise Pieri-Gauthier, avocat général

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90045

Cassation

16 janvier 2025

16 janvier 2025

réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu les observations en défense de la SCP Célice, Texidor, Périer ; Vu l'avis de Françoise Pieri-Gauthier

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90033

Cassation

16 janvier 2025

16 janvier 2025

l'instance enregistrée sous le numéro G 24-15.444 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Françoise Pieri-Gauthier

Source officielle