A..., de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de M. B... et de M. Z..., de Me Choucroy, avocat des époux Y..., les conclusions de M.

Pierre-Xavier et Gilles X... sont devenus chacun propriétaire d'une parcelle faisant partie d'un ensemble plus vaste déjà donné à bail par M.

PARIS, le vingt-quatre mars mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

livrées par rapport au bon de commande et du non-respect du délai de livraison ; Sur le deuxième moyen, pris en sa première branche : Vu l'article 1315 du Code civil ; Attendu que, pour retenir

Y..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Z... Bernard "BJB Rhône-Alpes", les conclusions de M.

X..., M. et Mme François X..., M. et Mme Xavier X... et M.

Y..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.

Y..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de M. X... et de la Mutuelle assurance des travailleurs mutualistes (MATMUT), les conclusions de M.

Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Dieuzeide, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de Mme X..., les conclusions de M.

Kessous, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Lecante, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Compagnie d'études

Christian YH..., demeurant 13, alée du Bois d'Onzion à Saint-Chamond (Loire), 39°) M. Abdellatif YN..., demeurant ... à Saint-Chamond (Loire), 40°) M.

existait un courant d'affaires entre les parties" et que "la société Moiselles reconnaît devoir une des quatre factures réclamées, bien que cette facture ne soit pas plus que les autres justifée par un bon

Christian YN..., demeurant 13, alée du Bois d'Onzion à Saint-Chamond (Loire), 39°) M. Abdellatif YT..., demeurant ... à Saint-Chamond (Loire), 40°) M.

(Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1987 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre, section A), au profit de Monsieur Jean-Pierre B..., administrateur judiciaire pris en son nom personnel

G..., D..., I..., F..., Y..., Z..., Pierre, Boubli, conseillers, Mme X..., Mlle E..., M. C..., Mmes Pams-Tatu, Kermina, conseillers référendaires, M.

Pierre Y..., demeurant ..., 2°/ M. Robert D..., demeurant ..., 3°/ M. Aldo X..., 4°/ Mme Thérèse C..., épouse X..., demeurant ensemble ..., 5°/ M.

Jean Pierre Y..., demeurant ..., 2°/ du Groupama, Caisse régionale de réassurance mutuelle agricole, dont le siège est ..., 3°/ de la Mutuelle assurance de l'éducation (MAE), dont le siège est ..

Pierre, conseiller rapporteur, M.