[H] [I] est l'auteur d'un tract illustré de croix gammées et d'une guillotine sous la mention « vive Robespierre et vive Saint-Just » et citant l'adage signifiant « qui s'y frotte s'y pique ».

disposition concernant le régime de Mme C... dans la convention constitutive de la mission locale de 2003, la soumission de son contrat de travail à la convention collective des missions locales et PIAO

provision de 15 000 francs à valoir sur leur préjudice éventuel, alors, selon le moyen : 1 / qu'il ressort des propres constatations de l'arrêt que la pouliche Marie si belle a été livrée maigre, le poil piqué

preuve qui lui ont été soumis, que l'inadaptation du type de fondations au sol préconisé par la SHPIC n'avait été mise en évidence par une surconsommation de béton qu'après l'installation des premiers pieux

." ; "En 1995, le Galaxie, salle de spectacle de 12 000 places (...) pique du nez, la municipalité a remis 11,7 millions au pot pour stabiliser cet édifice (...) ; résultat : la dette d'Amneville approche

son ancienne maîtresse ; qu'il précisait qu'il l'avait photographiée plusieurs fois toute nue, jambes et cuisses écartées et le sexe rasé ; qu'il ajoutait " on va avoir bonne mine si quelqu'un lui pique

[D] [U], domicilié [Adresse 2], 2°/ la société Pimur, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2] ont formé le pourvoi n° J 20-20.420 contre l'arrêt rendu le 1er juillet 2020

que pour rejeter la demande de la SCI Les Brayonnades aux fins de reprise de la « queue de billard » du carrelage, la cour retient que les travaux consistant à démolir le mur de la porte d'entrée, à piquer

X... est créancier envers l'indivision post-conjugale de la somme de 13 493,56 euros au titre des charges afférentes à l'appartement de Piau-Engaly, de la somme de 14 466,50 euros au titre des charges

relève que le prévenu a reconnu que celle-ci était en stationnement ininterrompu depuis 1993, qu'elle est encore pourvue de sa flèche et de ses roues, que les gendarmes n'ont pas constaté la présence de pieux

droit de retenir la personne concernée pendant le temps strictement nécessaire à ces opérations ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'Ange X... a été interpellé au Pian-Médoc

NICOLAY et de LANOUVELLE, et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - PIQUEE

Patrick, demeurant Piau Engaly (Hautes-Pyrénées), 25°/ de Monsieur BRUNETTA XW..., demeurant Pont du Moudang, Saint Lary (Hautes-Pyrénées), 26°/ de Madame XY...

dénomination du produit ni le mode d'emploi figurant au dos ne mentionnent expressément que la solution est destinée à soigner des plaies, le terme "antiseptique", les expressions "petits soins", ne "pique

Xavier C..., s'il a reconnu avoir commercialisé des CD de Bob Dylan, Elvis Presley et d'Errol Garner, a contesté avoir commercialisé ceux de Barbra Streisand, Simon et Garfunkel, des Beatles et d'Edith Piaf

[F] [W], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° S 24-16.993 contre l'arrêt rendu le 23 novembre 2023 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 3), dans le litige l'opposant à la société Pia Isaac

1995) et les productions, que la société Immeubles Pierre ler (la société Pierre ler) a fait édifier un immeuble de bureaux; que l'entrepreneur général a sous-traité le lot "fondations par micros-pieux

jugera qu'une mini-jupe en cuir noir doublée présentant des bandes larges et lisses de chacun des côtés de la jupe, une bande matelassée en pointe sur l'avant et droite sur l'arrière, des coutures piquées