CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

90 résultats pour « Philippe RIVIERE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137242bcd58014677413258

Cassation

24 novembre 2004

24 novembre 2004

Philippe Ernou, demeurant 12, rue Cerfeuille, 91340 Ollainville, 88 / de M. Marc-Olivier Dhuicq, demeurant 67, rue du Petit Parc, 78120 Rambouillet, 89 / de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00410

Page 5 sur 5

← Précédent

Annonces BODACC120 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

PHILIPPE RIVIERE

SIREN 802822387Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

02/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Docteur Philippe RIVIERE

SIREN 837672971Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

04/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

EURL PHILIPPE RIVIERE

SIREN 813290814Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

20/05/2026

Voir →

Modifications diverses

Docteur Philippe RIVIERE

SIREN 837672971Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

17/03/2026

Voir →

Radiations

RIVIERE, Philippe Marcel Marc

SIREN 325580231Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

10/02/2026

Voir →

Cassation

14 mars 2018

14 mars 2018

Philippe GGGGG..., domicilié [...]                                 , 148°/ à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01641

Cassation

14 octobre 2015

14 octobre 2015

Philippe B..., M. Valéry C..., M. Florent D..., M. Jean-Christophe E..., M. Benoît F..., M. Didier G..., M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310332

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

Philippe Y..., domicilié [...], immeuble Arizona, [...], défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 4 juillet 2017, où étaient

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310333

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

Philippe Y..., domicilié [...], défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 4 juillet 2017, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300707

Cassation

15 juin 2017

15 juin 2017

; qu'il avait été décidé de mettre en place des aéroréfrigérants et d'injecter de l'eau de ville dans la tuyauterie et de la faire circuler en circuit fermé, ceci pour mettre fin aux rejets dans la rivière

Source officielle
CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Jacques, Philippe XYH..., demeurant à Saint-Amand Montrond (Cher), Parc Mutin, 171°/ M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100960

Cassation

30 septembre 2009

30 septembre 2009

constitue pas à cet égard un élément suffisant, pas davantage que l'attestation de Flore G... qu'il ne convient cependant pas d'écarter des débats ; que les attestations versées par Nadège et Jean-Philippe

Source officielle
CC

soc

613722ffcd580146774042ac

Cassation

12 novembre 1997

12 novembre 1997

Philippe Y..., demeurant ..., 3°/ M. Q... Lai, demeurant ..., 4°/ M. D... Gode, demeurant ..., 5°/ M. Alain H..., demeurant ..., 6°/ Mme Geneviève T..., demeurant ..., 7°/ M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02054

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que, dans le cadre d'accord de coopération et d'assistance militaire, la France a conclu avec l'Arabie Saoudite trois contrats, e

Résumé IA — à vérifier