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90 résultats pour « Ouada-Benghalia »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372390cd5801467740b704

Cassation

29 novembre 2000

29 novembre 2000

Philippe X..., demeurant Le Bengali, ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 25 octobre 2000, où étaient présents : M.

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CC

soc

613722f2cd58014677403932

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Cassation

6 novembre 1997

6 novembre 1997

Jean-Claude YT..., demeurant "Les Bengalis", ..., 77°/ M. Jean-Pierre YU..., demeurant ..., 78°/ M. Francis Hoirs YV..., demeurant ..., appartement 56, 14000 Caen, 79°/ M.

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CC

comm

613722facd58014677403f32

Cassation

14 octobre 1997

14 octobre 1997

dont le siège est ..., représentée par ses président-directeur général, administrateurs représentants légaux et son président du conseil d'administration, domiciliés Hôtel de la place Madeleine, Le Bengali

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300420

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

vendeur ayant offert la vente au prix de 270 000 francs ; (…) AUX MOTIFS ADOPTES QUE vu les pièces produites aux débats et notamment : le compromis de vente du 25 septembre 2002, la procuration faite à Oujda

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CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Francis Oudar, 25 / de l'Etablissement Axa de Lyon-Grenoble-Valence-Chamalières, dont le siège est 233, cours Lafayette, 69478 Lyon Cedex 06, ainsi que des délégués du personnel élus ci-dessous énumérés

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300761

Cassation

12 juillet 2018

12 juillet 2018

COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Françoise CARRIER, Présidente de Chambre Madame Marie-Pierre GUIGUE, Conseiller Monsieur Michel FICAGNA, Conseiller assistés pendant les débats de Madame Ouarda

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04319

Cassation

18 octobre 2016

18 octobre 2016

état de fait, son véritable rôle étant d'être le locuteur intermédiaire entre [G] palettes recyclage et ses collègues d'Intermapi du fait du barrage linguistique, le personnel employé, des bengalais

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10281

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

A..., étant observé en particulier que les amplitudes d'autres équipages sur, par exemple, la ligne Maroc/Oujda via Alméria ou la ligne Paris-Tiznit via Algésiras ne peuvent suffire à contredire les heures

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CC

soc

613722eccd58014677403424

Cassation

3 juin 1997

3 juin 1997

Jean Claude YV..., demeurant Les Bengalis, 4, rue de Cannes, 06110 Le Cannet, 77°/ de M. Jean-Pierre ZX..., demeurant ..., 78°/ de M. Francis YA...

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00932

Cassation

31 mai 2017

31 mai 2017

présenté à son gérant par Monsieur Y... lui-même pour la réalisation d'un stage dans son autre restaurant LA GRANGE, avec la précision qu'ils étaient amis d'enfance et originaires tous deux de la ville d'OUJDA

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