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94 résultats pour « OUIZILLE Patrick »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00827

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

responsabilité limitée, dont le siège est [...]                             , contre l'arrêt rendu le 12 janvier 2016 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), dans le litige l'opposant à Mme Patricia

Source officielle
CC

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101138

Cassation

25 octobre 2017

25 octobre 2017

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Patricia

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01071

Cassation

21 juin 2017

21 juin 2017

I..., dont le siège est [...], 2°/ à Mme Patricia Y..., domiciliée [...], 3°/ à M.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02403

Cassation

6 novembre 2018

6 novembre 2018

mobil-homes sur le terrain, ce n'est que lors du second procès-verbal d'infraction du 23 octobre 2012 qu'était également relevée sur le terrain la présence de deux caissons de stockage servant à ranger des outils

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100892

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

Patrick X..., domicilié [...] , 2°/ à M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01235

Cassation

16 mai 2012

16 mai 2012

mission d'aider les superviseurs, il aurait un niveau hiérarchique et des responsabilités inférieures ; que toutefois, la cour observe qu'il résulte de l'attestation établie le 4 décembre 2009 par Patricia

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO02036

Cassation

25 novembre 2015

25 novembre 2015

d'huissier en date du 23 mai 2008 dans lequel l'officier ministériel a relevé le contenu de quelques SMS échangés avec une autre salariée de la SA GAN Prévoyance, dans le courant du mois de mai 2008, Mme Patricia

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11116

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

A..., responsable la zone client France, lui-même placé sous la direction de Patricia D..., responsable de l'ensemble des sales tradings ; que si les missions confiées à M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10646

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

A son niveau, des connaissances confirmées des hommes, des outils, des produits sont nécessaires pour engager les actions et faire face aux événements, Le sens de l'encadrement et de l'animation sont indispensables

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200349

Cassation

15 mars 2018

15 mars 2018

Patrick Y..., domicilié [...]                                       , pris en qualité de mandataire ad'hoc de la société Sodetra (société radiée), 4°/ à la société de Keating, société d'exercice libéral

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10317

Cassation

27 mars 2019

27 mars 2019

Patrick dans son courriel du 18 novembre 2005, constitue un élément ayant concouru à la situation de harcèlement dont il dit avoir été victime de la part de son employeur ; Que Monsieur P...

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00832

Cassation

18 mai 2017

18 mai 2017

judiciaire d'importantes sommes qu'elles n'étaient pas à même de payer (ibidem § 1-24) ; qu'abordant au § 1-4 la poursuite de l'activité, Guy C... indiqua avoir poursuivi l'objectif de maintenir un outil

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00689

Cassation

26 avril 2017

26 avril 2017

Patrick Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 11 septembre 2015 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale C), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société CEL Holding, société par actions

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00249

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

question ayant servi, en réalité, de contexte pour ne pas dire de prétexte à la réponse ; qu'au cas présent, les juges du fond se sont arrêtés à la circonstance que la réponse ministérielle dite "Woerth Patria

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