Michel X..., - Mme Michèle Y..., - Mme E...

procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré le prévenu coupable du délit d'homicide involontaire sur la personne de Jean-Michel

Michel P..., 16°) Mme Jacqueline Y..., son épouse, demeurant tous deux ... (Nord), 17°) M. Serge XE..., 18°) Mme Evelyne XO..., son épouse, demeurant tous deux ... (Nord), 19°) M.

Cédric M..., demeurant ..., 69 / de Mme Isabelle YE..., demeurant ..., 70 / de Mme Micheline ZL..., demeurant ..., 71 / de M.

Michel Y..., la voie communale et à l'arrière par une ligne partant au droit du muret existant, et aboutissant au droit du dernier pignon de la façade de la maison de Mme Jeanne Z...épouse X..., avant

Michel Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Jean-Michel Y..., demeurant ... (Finistère), 2°/ M. Patrick Z..., demeurant impasse de Beg Avel au Relecq Kerhuon (Finistère), 3°/ M. X...

Michel Y..., demeurant ..., 2°/ Mme Ghyslaine Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 octobre 1995 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section A), au profit : 1°/ de la Régie

MICHEL, 2° LA SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'ENTREPRISE GAGNERAUD, 3° LE SYNDICAT DE LA METALLURGIE DE FOS ET DE L'ETANG DE BERRE CFDT, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE, SEPTIEME

Michel, - Z...

Pietro K..., demeurant ..., 17 / de M. Gabriel L..., demeurant ..., 18 / de M. Noël O..., demeurant rue de Farnay, La Grande Croix (Loire), 19 / de M.

Michelle, demeurant ... à Morsang-sur-Orge (Essonne), 14°/ de M. PIERONNE F..., demeurant ... (Essonne), 15°/ de Mme XW... Marie-Louise, demeurant ... (Essonne), 16°/ de M. XX...

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 28 septembre 2010), que Mme X... a assigné les consorts Y... et Z... en revendication de l'assiette du passage situé entre le pignon

Solange Michel X..., domicilié à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), ... n° II, en cassation d'un arrêt rendu le 10 mai 1989 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de : 1°/ Mme Gabrielle Z..., ès qualités

Jean-Michel Blanchard, demeurant à Brest (Finistère), 7, rue Charles Chapier, 62 / Mme Annie Couloigner (pour M. C.

D..., de son action en revendication immobilière et D'AVOIR dit que les parcelles BO 120, 121 et 122, en leur partie sud, délimitée par la limite de la parcelle BO 131 et, dans le prolongement, le pignon

Michel, - Y... Sylviane, épouse X..., - Z...

. ; "aux motifs que, "le 11 décembre 2000, il a été remis au service une bouteille de champagne achetée par un particulier ; que l'examen de celle-ci a permis de constater que le pion fiscal se décollait