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90 résultats pour « Marc LELIEVRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO01108

Cassation

6 novembre 2012

6 novembre 2012

Société pour l'aménagement et la gestion de l'environnement (la SAGED), aux droits de laquelle vient la société Consortium de réalisation entreprises (la société CDR), a cédé à la société Entreprise Jean Lefevre

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100684

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Cassation

10 novembre 2021

10 novembre 2021

Selon l'arrêt attaqué (Amiens, 28 novembre 2019), par acte authentique reçu le 31 octobre 2007 par la SCP Lefevre & [C], devenue la SCP [R] [C] & [W] [L] (la SCP notariale), M. et Mme [T] (les acquéreurs

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01762

Cassation

23 octobre 2013

23 octobre 2013

Lefèvre M.

Source officielle
CC

soc

61372410cd58014677411c92

Cassation

16 décembre 2003

16 décembre 2003

Le Roy, demeurant ..., 255 / Mme Marie-Françoise EM..., demeurant ..., 256 / M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01265

Cassation

18 septembre 2019

18 septembre 2019

Fondation Institut Curie à payer à Mme I... la somme de 3 000 euros ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110133

Cassation

31 mars 2016

31 mars 2016

de prêt souscrit auprès de BNP Paribas à l'exception des cotisations d'assurance de ces prêts jusqu'en mars en mars 2013 (au terme de ses conclusions) ; ses frais de logement sont pris en charge par l'employeur

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200850

Cassation

30 mai 2013

30 mai 2013

à payer à la société Métropole télévision la somme de 2 500 euros ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300252

Cassation

26 mars 2020

26 mars 2020

Le 21 mars 2012, soit quatorze jours après la survenance du sinistre, Mme S...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C301302

Cassation

4 novembre 2010

4 novembre 2010

TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Met hors de cause la société Brunet-Prallet-Thiollet, notaire (s), la société l'Auxiliaire, la société GAN eurocourtage IARD et la société Jean Lefevre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01800

Cassation

23 septembre 2009

23 septembre 2009

la société Generali vie, et les sociétés Crédit immobilier du Puy de Dôme et Auvergne habitat un contrat de retraite complémentaire à prestations définies, mais non garanties ; que par lettre du 25 mars

Source officielle