FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) La Bauchaille, dont le siège est 2, impasse La Marande

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Sole E Mare, dont le siège social est à Furiani (Haute-Corse), route de la Marana

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sandrine X..., veuve Y..., demeurant Lotissement 27 Marana, 20290 Lucciana

Joseph X..., demeurant ... à Marange-Zondrange (Moselle), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR

Serge Z..., demeurant Le Mazard, chemin du Marand, 69380 Civrieux d'Azergues, 9°/ de M. Gilles X..., demeurant chez ..., 10°/ de Mme Christiane K..., demeurant ..., 11°/ de M. E...

Robert B..., demeurant 6, place du Marché, 57159 Marange Silvance, 2°/ de Mme Colette A... épouse B..., demeurant 6, place du Marché, 57159 Marange Silvange, 3°/ de la Banque populaire de Lorraine

décembre 2004 le journal Le Canard enchaîné a publié un article intitulé " l'éthique en toc du proc ", rédigé en ces termes : " Une conférence des procureurs généraux d'Europe, ce n'est pas toujours marrant

Carlos B..., demeurant 111, village de Madran, 33600 Bordeaux, 2 / de M. Karim D..., demeurant ..., 3 / de M. Philippe Y..., demeurant ..., 4 / de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Catherine Y..., demeurant ... à Marange-Silvange (Moselle), en cassation d'un

Patin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 16 février 1989), que la société Marande Père et Fils (la société

R..., demeurant à Borgo (Haute-Corse), bâtiment A 3, lotissement La Marana, défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en

René Z..., demeurant 71150 Dezize Les Maranges, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée

Jean-Bernard C..., demeurant ...Ile Marante, appartement 78, 92700 Colombes, 9 / de M. Amar F..., demeurant foyer Sonacotra, ..., 10 / de M. Antonio G..., demeurant ..., 11 / de M. E...

4 juillet 1994 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit : 1°/ de Mlle Françoise E..., demeurant : 20215 Torra Vescovato, 2°/ de Mme Aiche C..., demeurant lotissement La Marana

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Foyer Bernard X..., dont le siège est à Marange Silvange (Moselle

Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale), au profit de la société anonyme Socri promotion, dont le siège est Le Maranu

Marand-Gombar, avocat au barreau de Caen, est annexé un mandat spécial donné par M. [C] [F] afin de former ledit pourvoi. 7.

Morand, Chemin du Marand, Civrieux d'Azergues à Lozanne (Rhône), en cassation d'un jugement rendu le 20 octobre 1988 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Lyon, au profit de la Caisse primaire