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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ3
6137216fcd580146773f3bde
17 avril 1991
17 avril 1991
Louis AT..., ..., demeurant ... à Neuilly-Sur-Seine (Hauts-de-Seine), 68°) Mme Lore ZB..., demeurant ... (Yvelines), 69°) M. Michel AD..., demeurant ...
Source officielleciv1
613721b4cd580146773f6500
16 juillet 1992
16 juillet 1992
Jean-Louis A..., demeurant ... à Saint-Gaudens (Haute-Garonne), défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ;
Source officielleciv3
61372260cd580146773fc763
10 janvier 1995
10 janvier 1995
Lucien X..., demeurant ..., Gray (Haute-Saône), en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1992 par la cour d'appel de Besançon (2e chambre civile), au profit : 1 / de M.
Source officiellecomm
61372280cd580146773fdc6c
17 octobre 1995
17 octobre 1995
DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / La Caisse de Crédit mutuel de Marseille Saint-Louis
Source officiellecomm
61372117cd580146773f0e5d
16 janvier 1990
16 janvier 1990
Lucienne, Mariette, BU..., demeurant la Loutière à Saint-Epain (Indre-et-Loire), 205°) Monsieur XF...
Source officiellecr
6137261dcd580146774230af
17 septembre 2003
17 septembre 2003
Pierre X... ; vu l'opposition des parties civiles et du ministère public ; l'accusé Lucien Pierre X... et son avocat ayant eu la parole en dernier ; il convient de rappeler qu'aucune opposition n'a été
Source officiellecr
ébouté de ses demandesc/Lucien E
6137266fcd58014677425897
12 mars 1998
12 mars 1998
formé par : - LE CONSEIL GENERAL DE LA SEINE-SAINT-DENIS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 5 juillet 1996, qui l'a débouté de ses demandes contre Lucien
Source officielleciv3
61372320cd58014677405c91
8 juillet 1998
8 juillet 1998
Louis YN..., 98°/ de Mme Andrée YN..., demeurant ensemble ..., 99°/ de M.
Source officiellecr
61372525cd5801467741b570
24 septembre 1991
24 septembre 1991
.. pris de la violation des articles 209, 222, 224, 379, 460 du Code pénal, 28 du décret-loi du 18 avril 1939, 591, 593 du Code de procédure pénale ; Sur le moyen unique de cassation en faveur de Lucien
Source officielleciv3
613721fccd580146773f940e
26 janvier 1994
26 janvier 1994
Y..., Lucien, Laurent, Joseph C..., 2 ) de Mme Z..., Louise, Lucette, Jeanne A..., épouse C..., demeurant ensemble Cité Saint-Martin, bloc IV, ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent
Source officiellesoc
61372105cd580146773f0542
31 octobre 1989
31 octobre 1989
Lucette, demeurant ... (Moselle), 67°) Madame YK... Victorine, demeurant ... (Moselle), 68°) Madame YJ... Lucienne, demeurant ... (Moselle), 69°) Madame ZZ... Irma, demeurant ...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100005
15 janvier 2014
15 janvier 2014
qu'Ambroise X..., marchand d'art qui avait acquis en 1902, 1905, 1909 et 1911, des oeuvres du sculpteur Aristide Y..., est décédé le 22 juillet 1939 en laissant à sa succession ses frères et soeurs, Lucien
Source officielleciv3
61372230cd580146773faf41
14 juin 1994
14 juin 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Liliane Y..., demeurant à La Rivière Saint-Louis (Ile de la Réunion
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2007:C100561
10 mai 2007
10 mai 2007
Attendu que Louis X... et son épouse ont donné à bail rural à l'un de leurs fils, Jean-Paul et à son épouse, Mme Gabrielle Y..., divers immeubles ruraux sis à Buding ; que postérieurement aux décès des
Source officiellecr
613724fccd5801467741a03f
11 octobre 1990
11 octobre 1990
Raymond, Y...Lucienne, épouse C..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, du 3 juillet 1989 qui les a condamnés, le premier, pour vol, à 15 mois d'emprisonnement avec
Source officielleciv3
61372321cd58014677405d6b
8 juillet 1998
8 juillet 1998
GZ..., épouse EH..., demeurant ensemble 15, square de Mont Louis, 95380 Louvres, 284°/ de M.
Source officielleciv3
6137235fcd58014677408eeb
17 novembre 1999
17 novembre 1999
Louise AS..., épouse AU..., demeurant ensemble ..., 30 / de M. Henri Lucien Mathieu BH..., demeurant ..., 31 / de M.
Source officiellecr
6137267acd58014677425e0c
19 décembre 1989
19 décembre 1989
cour d'appel de PARIS (13ème chambre B) du 13 mars 1987 qui, les a déboutés de leurs demandes après avoir relaxé Pierre C..., Patrick Y..., Marc Y..., Christian X..., Isabelle E..., épouse X... et Lucien
Source officielleciv3
61372687cd5801467742647e
30 janvier 1996
30 janvier 1996
Lucien, Ernest X..., 2 / Mme Louise Y..., épouse X..., 3 / M.
Source officielleciv2
ère exercées par Gérard Xc/Mme X
61372132cd580146773f1c84
27 juin 1990
27 juin 1990
Z..., Lucien, Fernan X..., 2°) Mme A..., Jeanne, Lucie Y... veuve non remariée de M.
Source officiellePage 5 sur 21