X... a été engagé par la société de travail temporaire Cosmos services pour être affecté auprès de la société Labinal, sous-traitant de la société Marcel Dassault, suivant contrat à durée déterminée du

°/ Monsieur Dioula L..., 24°/ Monsieur Kandoura L..., 25°/ Monsieur Mahamadou L..., 26°/ Monsieur Yari L..., 27°/ Monsieur Abdoulaye M..., 28°/ Monsieur Bakary M..., 29°/ Monsieur Lassine

endommagés par la chute de la victime ; "alors, d'une part, qu'il résulte de l'expertise du docteur X... qu'Yvette Y... avait subi, le 25 décembre 1991, un accident de la circulation avec "coup du lapin

contre l'ACCA de Villeneuve de la Raho ; Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 12 février 1997), que, victime de dégâts causés par des lapins

une avec pare-vapeur, que le rapport de l'APAVE après travaux ne lui avait pas été notifié, que le constat de Me Y..., huissier, du 18 septembre 1989 avait constaté la présence d'une seule couche de laine

confié le transport d'une vedette de Libreville à Pointe Noire à la société suisse Air sea broker limited (ASB) ; qu'elles ont conclu une lettre de décharge de responsabilité faisant référence, pour tout

[C] né le [Date naissance 1] 1984 à [Localité 1] (Sénégal) est Français sur le fondement de l'article 18 du code civil comme né d'un père français, Lassana [C], ayant recouvré la nationalité

identiques dans les deux catalogues publicitaires contiennent certaines informations à caractère culturel ; qu'en qualifiant, dès lors, ces informations de "strictement nécessaires, dépourvues de toute

dans les ateliers de la société Saginaw, la présence de Jérôme Z..., Ahmed Y..., Yves Rey et Roberto E..., salariés de la société GBI ; que ces personnes sont chargées, sous la surveillance de Lionel Laine

C..., adjudicataire de la chasse communale de la Maxe (Moselle), a été assigné par des agriculteurs exploitant de cette commune pour obtenir réparation de dégâts qu'avaient causés des lapins à leurs cultures

de verre, la tourbe et la terre végétale, l'arrêt retient que ces aménagements apparaissent sur les plans de construction de l'immeuble, qu'ils constituent des aménagements d'origine, c'est-à-dire des

24 juillet 1966, 388 et 593 du Code de procédure pénale, excès de pouvoir, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a refusé, à tort, de se prononcer sur la non-révélation de tous

Seny XH..., demeurant ... (17ème), 40°) Mme Lassana XI..., demeurant 10, rue de la Somme à Epinay-sur-Seine (Seine-Saint-Denis), 41°) M. ZV... Diarra, demeurant ... (12ème), 42°) M.

Z... avait revendiqué le maintien dans les lieux, que le beau-frère de ce dernier occupait son logement pendant leurs vacances pour le garder et nourrir les lapins, et qu'elle a elle-même reconnu que les

chargeur de huit cartouches, une neuvième étant engagée dans la chambre, d'autre part, une cagoule dont les examens ont établi qu'elle avait été portée par Patrick Z... ; qu'ils étaient interpellés à leur tour

Laine, ès qualités d'administrateur ad'hoc de la copropriété Villa Bagatelle et en son nom personnel, demeurant ..., 8°/ Mme Laurence D..., épouse H..., demeurant ..., 9°/ M.

l'intention des professionnels de la photo, dénonçant " l'incompétence notoire " de l'ancien dirigeant de la société PHOTOMATON, son " intelligence avec l'ennemi " et ses appétences sexuelles de " chaud lapin

Georges Y..., 2 ) de Mme Josette X..., épouse Y..., demeurant tous deux au lieu-dit "Les Feuillancourts" à Denice, Lacenas (Rhône), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui