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151 résultats pour « Jadeau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR60550

Cassation

18 avril 2024

18 avril 2024

[O] Avocat(s) : la SCP Melka-Prigent-Drusch Défendeur(s) : la société Le Jade Avocat(s) : la SCP Gadiou et Chevallier Ordonnance : 60550 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT

Source officielle

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CC

comm

6137238ecd5801467740b4d9

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

pris en ses quatre branches : Attendu, selon l'arrêt critiqué (Montpellier, 10 avril 1997), que, la société Méridionale de travaux, créancière de la société civile immobilière (SCI) Les Pierres de jade

Source officielle
CC

soc

613722d4cd58014677402060

Cassation

6 février 1997

6 février 1997

X... a cédé des actions de deux sociétés françaises, Jade et Jade Auray, à la société de droit allemand Martin Merkel KG, qui s'est engagée à lui faire consentir un contrat de travail par l'une ou l'autre

Source officielle
CC

civ3

60794c7e9ba5988459c459b4

Cassation

26 mai 1992

26 mai 1992

du dessous ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 septembre 1990), qu'à l'occasion de la licitation d'une propriété composée de deux immeubles contigus, les époux X..., d'une part, et la SCI Jade

Source officielle
CC

civ1

613722f1cd58014677403830

Cassation

13 janvier 1998

13 janvier 1998

X... a cédé des actions de deux sociétés françaises, Jade et Jade Auray, à la société allemande Martin Merkel KG, qui s'est engagée à lui faire consentir un contrat de travail par l'une ou l'autre des

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10850

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

formé par Mme Myriam Y..., domiciliée [...]                     , contre l'arrêt rendu le 17 novembre 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 5), dans le litige l'opposant à l'association Jade

Source officielle
CC

civ3

613721b8cd580146773f67dd

Cassation

30 juin 1992

30 juin 1992

Michel F..., notaire, demeurant à Jargeau (Loiret), 2°/ de Mme Denise X..., demeurant ... (Loiret), 3°/ de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10044

Cassation

6 février 2019

6 février 2019

Jade, dont M. A... lui avait fourni la fiche, à savoir une perte en capital en cas de forte baisse de l'indice sous-jacent, M.

Source officielle
CC

civ2

6137242bcd580146774132d2

Cassation

8 juillet 2004

8 juillet 2004

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société GAN assurances IARD de ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi en tant que dirigé contre le Cabinet Plesent et Jameau

Source officielle
CC

civ2

ésistent de leur pourvoi en tant que dirigéc/Mme Y

ECLI:FR:CCASS:2010:C201155

Cassation

10 juin 2010

10 juin 2010

de ce qu'ils se désistent de leur pourvoi en tant que dirigé contre Mme Y..., ès qualités ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 juin 2008), que la société à responsabilité limitée La Tour de Jade

Source officielle
CC

civ3

61372142cd580146773f24d7

Cassation

25 avril 1990

25 avril 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Jean-Claude, Jacaues, André X..., 2°) Mme denise, Georgette

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101502

Cassation

19 décembre 2013

19 décembre 2013

du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la caisse régionale de Crédit agricole mutuel de Lorraine (la banque) a, suivant acte notarié des 29 juin et 2 juillet 2001, consenti à la SCI Jade

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110490

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

une durée de six mois et d'avoir désigné en qualité d'administrateur, en remplacement de Maître X... dans l'exercice de ses fonctions, pendant la durée de cette interdiction, Maître Z..., notaire à Jargeau

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comm

6137225fcd580146773fc6e7

Cassation

6 décembre 1994

6 décembre 1994

X..., demeurant à Jargeau (Loiret), 7, place Berry, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR,

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00774

Cassation

10 septembre 2013

10 septembre 2013

Opéra Jade, représentée par M.

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100331

Cassation

23 mars 2011

23 mars 2011

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 16 du code de procédure civile ; Attendu que pour fixer, vu l'évolution du litige, la résidence de Jade

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civ2

6137235acd58014677408ab8

Cassation

30 septembre 1999

30 septembre 1999

demeurant tous deux Escala, 65250 La Barthe-de-Neste, 36 / de Mme Marie-Louise B..., demeurant ..., 37 / de Mme Lucienne B..., demeurant ..., 38 / de Mme Yvette B..., demeurant Résidence Jarteau

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CC

soc

613721d5cd580146773f7db9

Cassation

31 mars 1993

31 mars 1993

Abderrezad X..., demeurant à La Ferté Saint-Vrain, Jargeau (Loiret), en cassation d'un arrêt rendu le 15 mars 1989 par la cour d'appel de Bourges (Audience solennelle), au profit de la société SORELEC

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10849

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

E... , domicilié [...]                           , contre l'arrêt rendu le 17 novembre 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 5), dans le litige l'opposant à l'association Jade, dont le siège

Source officielle
CC

cr

ER en date du 29 septembre 1988 qui, dans la procédure suiviec/Mohamed A

6137253ecd5801467741c27e

Cassation

13 novembre 1990

13 novembre 1990

Jabeur, X...

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