Isabelle, épouse Z..., - LA SOCIETE VIBERD, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 9 octobre 2003, qui , pour organisation de loteries prohibées et

coopérative, dont le siège est [...]                                   , contre l'arrêt rendu le 15 décembre 2016 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre D), dans le litige l'opposant à Mme Isabelle

l'exception d'incompétence territoriale que la société AIR FRANCE avait soulevée au profit de la juridiction de proximité d'Aulnay-sous-Bois et D'AVOIR condamné la société AIR FRANCE à payer à Mme Isabelle

Isabelle, épouse C..., D... Coralie, E... Véronique, F... Frédérique, G... Pascal, H... Serge, I... Laurent, X... Didier, J... Thierry, K... Alain, L... Christophe, M...

sept ans pour Laure et 5 ans pour Claire ; qu'il est constant que l'enfant Isabelle X... a été adoptée par M.

attaqué, qu'Alfred X... est décédé le 17 février 2003 laissant pour lui succéder, son épouse, Mme Y..., bénéficiaire d'un legs universel suivant testament du 16 juin 2002, et ses deux enfants Frédéric et Isabel

_______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Isabelle

_______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Isabelle

_______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Isabelle

_______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Isabelle

Guillaume et Pascaline aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la SCI Isabelle Guillaume et Pascaline à payer à Société Irish coffee la somme de 2 500 euros ; rejette la

magistrats qui ont assisté aux débats peuvent participer au délibéré ; qu'en l'espèce, l'arrêt attaqué mentionne que la cour d'appel était composée lors des débats de Mme Monique Goix, président, Mmes Isabelle

d'obtenir la requalification de la relation contractuelle les liant à la société Casino en contrat de travail, le prononcé de la rupture de leur contrat respectif aux torts de la société et le paiement des rappels

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR, par confirmation du jugement entrepris, débouté Madame Isabelle Y... veuve X..., Madame Jeanne X... et M.

"réalisateur de télévision" ; qu'en 2003, elle a saisi la juridiction prud'homale d'une demande de requalification des contrats à durée déterminée en un contrat à durée indéterminée, de demandes de rappels

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Isabelle

.- X... et leur fille adoptive, Mme Isabelle Y...- X... ; que celle-ci a assigné sa mère devant le tribunal de grande instance de Bayonne en demandant notamment de faire constater le recel successoral

Isabelle, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Grenoble du 27 novembre 1991, qui, dans l'information suivie contre Henri Y..., Marie-Louise Z..., Elie Z.