phase de reconnaissance sous ARI, que les équipiers soient reliés entre eux par une liaison personnelle fixée à leur ceinturon, afin qu'ils évoluent ensemble sans être séparés dans un milieu inconnu, hostile

société La Concorde ; Sur le premier moyen du pourvoi principal de la société Dagand, le premier moyen du pourvoi incident de la société Axa et le premier moyen du pourvoi incident de la société Maison Hostein

discrimination syndicale dont elle aurait fait l'objet ; que pour fonder cette discrimination syndicale, la cour d'appel a notamment relevé qu'elle aurait été l'objet d'entretiens annuels systématiquement hostiles

de la pharmacie, le 1er juin 1991, et qu'il a remis à la gendarmerie qui en a dressé inventaire; qu'il a été confirmé, non seulement par les témoins Marie-Thérèse X... et Mme Y..., épouse E..., hostiles

suppression de l'astreinte ; qu'en se fondant sur le défaut de caractère imprévisible de la force majeure tiré de ce que la société "Monsieur Y...", cliente de la société Oce aurait été depuis l'origine hostile

elles et ne peuvent justifier l'usage normal du pouvoir de direction dont celle-ci ne disposait d'ailleurs pas sur la salariée ; pour autant ces propos anormaux ont pu être provoqués par l'attitude hostile

[N] et de près d'une demi-heure entre l'avis au parquet et cette même notification de droits, tandis que, selon sa propre analyse, depuis 1 heure 45, tout attroupement hostile avait cessé et les gendarmes

d'identité et a reconnu être en situation irrégulière en France depuis 1991 ; qu'il a déclaré travailler "au noir" comme peintre ; qu'il s'est dit musulman non pratiquant, neutre envers le FIS et le FLN et hostile

X... n'avait pas satisfait à l'obligation mises à sa charge de conclure avec la société FDB, qui n'y était pas hostile, un nouveau contrat, ce qui n'était pas le motif invoqué, a violé l'article L. 122

propos ou comportements à connotation sexuelle répétés qui, soit portent atteinte à sa dignité en raison de leur caractère dégradant ou humiliant, soit créent à son encontre une situation intimidante, hostile

amoureux à son égard et son souhait d'entretenir des relations sexuelles avec lui malgré ses refus explicites, d'autre part par son immixtion dans sa vie privée, exprimée par une attitude et des propos hostiles

d'arrêt maladie et une nouvelle inaptitude, elle avait été reclassée sur un poste d'opératrice de saisie au magasin en février 2001 ; que sa reprise de travail s'était déroulée dans un environnement hostile

que des pénalités douanières afin de prévenir toute tentative de se soustraire à l'exécution de la peine ; "alors qu'en confirmant, d'une part, le jugement entrepris, qui a condamné solidairement Hossein

Y... provenait de son inadaptation à la demande du marché, de l'attitude hostile des ascensoristes à son égard, du défaut d'obtention en temps voulu de la norme AFNOR et de son coût d'installation trop

ressort des propres constatations de l'arrêt attaqué que l'action exercée par le salarié avait été introduite devant le conseil de prud'hommes dix-huit mois plus tôt sans que cela ne suscite de réaction hostile

ressort des propres constatations de l'arrêt attaqué que l'action exercée par le salarié avait été introduite devant le conseil de prud'hommes dix-huit mois plus tôt sans que cela ne suscite de réaction hostile

qui avait ébranché le sapin avec Thomas X..., que ce dernier n'avait rien remarqué de particulier quant à la stabilité du tronc d'une circonférence importante ; que le travail s'effectuait en milieu hostile

caractéristiques propres à justifier les différences de prix ; que, s'agissant de produits électroniques, multimédias ou électroménagers, les services offerts par le vendeur (garantie, service après-vente, hotline

pédopsychiatre, a objectivé les traumatismes habituellement observés chez les personnes victimes d'abus sexuels ; qu'enfin, la persévérance tenace de la victime face à une justice qui a pu lui paraître hostile