CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 18 de la loi du 10 juillet 1965 ; Attendu que pour accueillir l'action du syndicat des copropriétaires du 10-12 rue Ernest

Ernest A..., demeurant ... sous Andaine (Orne), en cassation d'un arrêt rendu le 24 mars 1988 par la cour d'appel de Caen (1ère chambre A), au profit de M.

(ERNEST, PERE) ; 2° X... (ERNEST, FILS) ; 3° X... (JEAN-PAUL) ; 4° Y... (FRANCOIS) ; 5° Z...

Ernest pour diverses entreprises (INTRAMAR-RODRIGUES-SOMOTRANS-UPA) et avoir débarqué des navires qui transportaient de l'amiante.

par un changement approprié de cap ou réduire sa vitesse pour éviter un croisement de routes ; qu'en outre, le Marmara Princess a, pendant la journée du 26 février 2001, suivi une route qualifiée d'erratique

: Attendu que Jean-Pierre X... est décédé, le 14 août 1968, sans héritiers réservataires, après avoir, par testament olographe du 18 mai 1965, institué pour ses légataires universels, M. et Mme Ernest

Holding Manganese, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits de la société Eramet Comilog Manganese, défenderesse à la cassation.

Ernest X... a reçu pour la SAS VIOU ET GOURON un mandat de recherches de locataires en 1996, concernant un bien appartenant à Monsieur Y... ... à PARIS VIème et a participé à l'acquisition du bien par

PREMIERS MOYENS REUNIS, AINSI QUE SUR LA PREMIERE BRANCHE DU TROISIEME MOYEN : ATTENDU QUE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE A, SUR DEMANDE DE LA BANQUE HISPANO-FRANCAISE, EXERCANT LES DROITS DE SON DEBITEUR, ERNEST

Clearstream Banking ; que les passages litigieux s'inscrivent dans un chapitre intitulé " La nouvelle histoire de la faillite de la BCCI par les microfiches " ; qu'il y est notamment raconté comment Ernest

Ernest C..., demeurant à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), ... neuf, en cassation d'un jugement rendu le 27 mars 1991 par le tribunal d'instance d'Aix-en-Provence, en matière électorale, au profit

Y... 37 D, 7000 Stuttgart (RFA), 2 / la société Ernest W.M X..., société de droit allemand, dont le siège est Feuerseeplatz 8,9 D, 7000 Stuttgart (RFA), en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 1993

(ERNEST) LA COUR, VU LES MEMOIRES PRODUITS, TANT EN DEMANDE QU'EN DEFENSE ; SUR LE SECOND MOYEN DE CASSATION PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 319, 320 DU CODE PENAL, VIOLATION PAR FAUSSE APPLICATION

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Ernest, Louis Y..., demeurant à Mauvilly (Côte-d'Or), Aignay-le-Duc, en cassation d'un arrêt

Ernest C..., 28/ M. Lucien C..., intervenants volontaires, en cassation d'un arrêt rendu le 9 août 1991 par la cour d'appel de Fort-de-France (1re chambre), au profit de : 18/ M.

droits de la défense ; "en ce que l'arrêt attaqué a constaté l'extinction des poursuites par acquisition de la prescription triennale ; "aux motifs qu'au vu de la chronologie, l'instruction a été erratique

rues, chemins, places, cafés, cabarets ou autres lieux publics ", selon l'énumération faite audit article, puisque les circonstances de son interpellation faisaient, précisément, ressortir que, loin d'errer

[D] Avocat(s) : la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh Défendeur(s) : la société Ernest et fils Avocat(s) : la SCP Claire Leduc et Solange Vigand Ordonnance :