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315 résultats pour « Didier BONNET »

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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300034

Cassation

11 janvier 2012

11 janvier 2012

BONNET au titre du préjudice matériel à la somme de 15. 440, 04 euros et d'AVOIR après compensation des sommes versées par la compagnie GROUPAMA, assureur dommagesouvrages, condamné l'EARL BONNET à verser

Source officielle
CC

soc

613721f6cd580146773f916a

Cassation

21 juillet 1993

21 juillet 1993

Didier, demeurant ... (Seinemaritime), 3°/ de M. Y... Lionel, demeurant ... au Havre (Seinemaritime), 4°/ de M. Z...

Source officielle
CC

civ2

6137215ccd580146773f31f9

Cassation

10 mai 1991

10 mai 1991

Bonnet, Mucchielli, conseillers référendaires, M. Tatu, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Michaud, les observations de Me Brouchot, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

61372177cd580146773f3fb7

Cassation

24 mai 1991

24 mai 1991

Didier Y..., demeurant à Usson du Poitou (Vienne), La Bourdière, en cassation d'un arrêt rendu le 10 janvier 1990 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, section 1), au profit : 1°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. X

61372108cd580146773f06d7

Cassation

12 juillet 1989

12 juillet 1989

Bonnet, Mucchielli, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ2

61372109cd580146773f0783

Cassation

18 mai 1989

18 mai 1989

Herbecq, Bonnet, conseillers référendaires ; M.

Source officielle
CC

civ2

é, en ne caractérisant pas la faute qu'elle retenaitc/Mme C

6137210bcd580146773f0828

Cassation

5 juillet 1989

5 juillet 1989

Herbecq, Bonnet, Mucchielli, conseillers référendaires ; M.

Source officielle
CC

civ2

6137210ccd580146773f08f8

Cassation

14 juin 1989

14 juin 1989

Bonnet, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

613720cacd580146773ee69d

Cassation

9 juin 1988

9 juin 1988

. ; en cassation des jugements rendus les 23 janvier 1986 et 4 juin 1987 par le tribunal d'instance de Paris (3ème), au profit de : 1°) Monsieur Didier Z..., demeurant à Montreuil (Seine-Saint-Denis

Source officielle
CC

civ2

613720dacd580146773eeedf

Cassation

20 mars 1989

20 mars 1989

Herbecq, Bonnet, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ2

613720dbcd580146773eefa3

Cassation

8 mars 1989

8 mars 1989

Herbecq, Bonnet, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ2

6137211ecd580146773f11de

Cassation

29 novembre 1989

29 novembre 1989

Bonnet, Mucchielli, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ2

6137212dcd580146773f19dc

Cassation

20 juin 1990

20 juin 1990

Bonnet, Mucchielli, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ2

61372134cd580146773f1d59

Cassation

13 juin 1990

13 juin 1990

Bonnet, Mucchielli, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

613720b5cd580146773edba1

Cassation

16 novembre 1988

16 novembre 1988

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Christian, Gaston, Robert Y..., 2°/ Madame Bernadette, Marie-Thérèse X..., demeurant ensemble à Saint-Bonnet

Source officielle
CC

civ2

6137230acd58014677404ad3

Cassation

19 mai 1998

19 mai 1998

Didier Y..., demeurant 24, route nationale, 95610 Eragny-sur-Oise, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;

Source officielle
CC

soc

613721bfcd580146773f6cd2

Cassation

7 octobre 1992

7 octobre 1992

Didier X... A..., demeurant ... (Nord), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 30 juin 1992, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ2

61372663cd580146774252dc

Cassation

29 octobre 1992

29 octobre 1992

Didier Y..., demeurant hameau du Gabre à Bonson (Alpes-maritimes), 3°/ de l'Union des assurances de Paris IARD, société anonyme, dont le siège social est sis à Paris (1er), 9, place Vendôme, 4°/ de

Source officielle
CC

civ2

613722d0cd58014677401cbf

Cassation

19 février 1997

19 février 1997

Didier Z..., demeurant ..., 2°/ de l'Union des assurances de Paris (UAP), dont le siège est ..., et ayant ses bureaux 35, rue du ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C201255

Cassation

10 novembre 2022

10 novembre 2022

[J] [X], domicilié [Adresse 2], 2°/ la caisse primaire d'assurance maladie des Ardennes, dont le siège est [Adresse 1], La SARL Ortscheidt et la SCP Didier et Pinet ont été appelées.

Source officielle

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