CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

92 résultats pour « Cousy »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300201

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

contradictoire suivant après que la cause ait été débattue le 11 mai 2016 devant : Monsieur Jean-François BOUGON, président de chambre, Monsieur Jean-François SABARD, président de chambre, Madame Catherine COUDY

Source officielle
CC

civ1

Page 5 sur 5

← Précédent

ECLI:FR:CCASS:2012:C100440

Cassation

5 avril 2012

5 avril 2012

WESTON par la combinaison des éléments suivants: - trépointe à bourrelet cousue baraquette, c'est à dire sur tout le pourtour de la chaussure y compris l'emboîtage, - plastron assemblé sur les claques

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210300

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

Tous les tuyaux de combustibles, les vannes, les collecteurs d'échappement des moteurs et les chaudières étaient recouverts d'amiante cousus avec des fils d'amiante.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00976

Cassation

9 octobre 2012

9 octobre 2012

accompagnées d'un liseré vertical de couleur bleue fabriqués par la société EUGENIO TOMBOLINI et qui lui avaient été vendus par la société SASA GROUP ; que la société CERRUTI 1881 observe que la griffe cousue

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10303

Cassation

31 mars 2021

31 mars 2021

Ceci était cousu de fil blanc. Dans un premier temps il aurait souhaité le mettre à ma place. N'ayant pas pu, il l'a placé en lieu et place de Mme X.... Aujourd'hui M.

Source officielle
CC

cr

édure suivie contre le premier ainsi quec/Pierre Y

61372649cd58014677424635

Cassation

14 décembre 2004

14 décembre 2004

Lamant et Couste, conseillers et qu'il a été prononcé par M.

Source officielle
CC

comm

61372429cd580146774130ef

Cassation

23 juin 2004

23 juin 2004

Vincent Coussay, demeurant 7, rue de l'Etang, 53170 La Bazouge-de-Chemeré, 75 / de M. Philippe Passot, demeurant 2667, Vieille route d'Ozenay, 71700 Tournus, 76 / de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301090

Cassation

15 octobre 2015

15 octobre 2015

A...en étant le directeur commerciale) ; qu'elle ne peut donc prétendre ignorer les modalités de fonctionnement de la commercialisation des lots en couse et le rôle intéressé de la société Royal Groupe

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310323

Cassation

17 octobre 2019

17 octobre 2019

contrat préliminaire ne sauraient être régularisées par la passation postérieure de l'acte authentique dont la validité, au contraire, se trouve affectée par la nullité du premier, et, en tout état de couse

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100107

Cassation

25 janvier 2017

25 janvier 2017

suffisamment justifié de ce que le jean produit en pièce n° 15 par la société G-Star Raw CV, qui porte non seulement une étiquette extérieure cartonnée agrafée mais aussi une étiquette blanche intérieure cousue

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100325

Cassation

19 mars 2015

19 mars 2015

Il a aussi fait le choix de plusieurs découpes verticales rehaussées de rubans en satin accentuant l'esprit corset, et non cousus en bas.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00899

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

fendues, des découpes des épaules droites et non en pointe, un liseré bicolore bleu marine et blanc pour surligner la patte de boutonnage et non ton sur ton pour rendre celle-ci invisible, une doublure cousue

Source officielle