Claude Y... au motif que celui-ci s'est toujours dit persuadé que les objets dont il avait permis la sortie gratuite, provenaient des cadeaux offerts à Z... à l'occasion du mariage de son fils (la corbeille

dire que "Hennson remboursait le leasing tous les mois en échange de travaux cliniques" et par lequel elle sollicitait expressément que, pour évaluer le prétendu préjudice allégué, il soit recherché combien

) que les motifs de l'arrêt du 26 mai 1989, qui ne précisent ni à quelle date l'association Club hippique La Gourmette était débitrice vis-à-vis de son bailleur de la somme de 31 205 francs, ni sur combien

quelconque façon de travailler pour elle, qu'aucun élément du dossier ne permettait d'écarter l'affirmation du salarié selon laquelle il n'aurait jamais reçu de planning et n'aurait jamais su quand ni combien

pourvoi, d'une part, que, dans ses conclusions, la société Rallye faisait valoir qu'après avoir reconnu qu'il était "impossible de répondre avec certitude à la question posée par le Tribunal (de savoir) combien

M..., née le [...] à Corbeil-Essonnes, et M. R... M..., né le [...] à Saint Maurice, (les consorts M...) tous deux de nationalité italienne, ont, afin de voir déclarer la paternité de K...

suivant : Sur le pourvoi formé par la société Nouveau Concept immobilier, "Agence de la Mairie", dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 25 mai 1993 par le conseil de prud'hommes de Corbeil-Essonnes

commercialise, la société Légo AS, titulaire du brevet n° 78 24 914 intitulé "personnage jouet" déposé le 29 août 1978, délivré le 16 juillet 1982, d'un modèle d'élément de jeu de construction dit cornière

elle a saisi la juridiction prud'homale d'une demande tendant à la requalification de son contrat en contrat à durée indéterminée ; que par jugement du 10 septembre 1996, le conseil de prud'hommes de Corbeil-Essonnes

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Corbess

Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA), société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 janvier 1995 par le tribunal d'instance de Corbeil-Essonnes

la preuve de l'intention du salarié de nuire à l'employeur ou à l'entreprise ; que tel n'est pas le cas du salarié qui retire des documents apposés sur le mur de son bureau et les jette dans une corbeille

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Espace auto des Costières à payer à M.

30924 Nîmes cedex 9, contre l'arrêt rendu le 18 octobre 2005 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre B), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société civile d'exploitation agricole (SCEA) Costières

X... ajoute même dans la Méditation Sensuelle "combien de fois certains d'entre nous auraient-ils souhaité être embrassés par leur père autrement que du bout des lèvres ou sur le front, caressés, pétris

qu'il avait fait l'objet d'un licenciement économique en décembre 1996, puis d'un emploi auprès de la société Synchro qui avait déposé son bilan en mai 1998, puis qu'il était gérant d'une société Corbeilles

PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE (MONTPELLIER, 24 JUILLET 1979) QUE LA SOCIETE LOMICO, AUX DROITS DE LAQUELLE SE TROUVE LA SOCIETE LOCAFRANCE, A DONNE EN LOCATION A LA SOCIETE CORBIERES

témoignages produits ; qu'en écartant sans même les examiner ceux des "membres et votants déclarés de la CFDT" sans rechercher s'ils établissaient l'absence de réception de documents et enveloppes et combien