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96 résultats pour « Christophe NESE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310089

Cassation

8 février 2018

8 février 2018

Christophe Basse, en qualité de liquidateur judiciaire de la société Groupe France Terre, 2°/ à M. X...

Source officielle
CC

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310097

Cassation

13 février 2020

13 février 2020

caves, revendiquée par l'indivision expropriée, soit : 34,51 + 121,44 ce qui conduit à un total de : 1139,80 m² (498,12 + 34,51 + 60,72 pour le bâtiment A et 485,73 +60,72 pour le bâtiment B) ; Jean-Christophe

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00196

Cassation

14 février 2012

14 février 2012

acte du 21/ 12/ 2007, Ollivier X... a acquis, pour un montant total de 15. 000 €, quinze actions de la société anonyme de droit luxembourgeois ARCHIDUC INVESTMENTS auprès de ses fils Olivier X..., Christopher

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01032

Cassation

26 juin 2019

26 juin 2019

Christophe Baconnier en qualité de conseiller et de Mme Jacqueline Lesbros en qualité également de conseiller ; que l'arrêt a donc été prononcé par deux magistrats ; qu'en conséquence, il est nul en application

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11224

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

Christophe B... étant des assistants confirmés en position inférieure, - un autre postérieur à la cession, maintenant Mme Y... au troisième niveau, - un troisième organigramme postérieur à la création

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300909

Cassation

18 octobre 2018

18 octobre 2018

Christophe KKK..., domicilié [...], 88°/ à Mme Laura LLL..., domiciliée [...] , 89°/ à M. Robin MMM..., 90°/ à Mme Maud MMM..., domiciliés [...], 91°/ à M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201635

Cassation

24 octobre 2013

24 octobre 2013

à 381 122 euros HT, supportés en premier lieu par la société Capitol promotion, serait finalement réparti entre les propriétaires des terrains A, B et C, proportionnellement à la surface hors oeuvre nette

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00108

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

G... soutient qu'à partir du 31 décembre 2005, il n'a plus occupé véritablement d'emploi ; que le 24 mai 2006, il écrit à Monsieur Christophe I... , membre du directoire en charge des ressources humaines

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01754

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

Christophe Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 28 juin 2017 par la cour d'appel de [...]

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02124

Cassation

26 novembre 2014

26 novembre 2014

Monsieur X... et Monsieur F... les 10 juin et 10 juillet 2008 mentionnant explicitement la nécessité d'un SPR ; un courriel de Monsieur G... en date du 19 octobre 2008 indiquant avoir demandé à Christophe

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200960

Cassation

14 octobre 2021

14 octobre 2021

(Montpellier, 14 janvier 2020), le 4 octobre 2012, un avion de la société Aero delta, qui effectuait des travaux d'épandage agricole, s'est écrasé sur la ligne électrique 63 KV Aigues-Mortes-Saint-Christol

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100959

Cassation

17 octobre 2018

17 octobre 2018

- 2.000, 000,00 € de rémunération à la société Nass & Wind, chargée d'encadrer le projet, dont 1.500.000,00 € de marge ; que dans cette lettre d'intention il était aussi proposé que lorsque la marge nette

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01846

Cassation

1 décembre 2015

1 décembre 2015

. ; que de manière évidente, cette nouvelle définition des missions de Mme X... est nettement en retrait par rapport au contenu du poste défini en janvier 2003, retirant à Mme X... les compétences opérationnelles

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00849

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

Christophe Q..., - M. Patrick R..., - Mme Anne S..., - M. Dominique T..., - M. L... U..., - Mme Françoise V..., - M. Maurice W..., - M. Philippe XX..., - M. Didier YY..., - Mme Jacqueline ZZ..., - M.

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CC

soc

éelle influence, afin qu'il porte plaintec/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00800

Cassation

24 avril 2013

24 avril 2013

Claire D... ont finalement reconduit Jean-Baptiste A... à son domicile le 14 mars entre 18 heures 30 et 19 heures ; qu'à l'instigation de Claire D..., ce dernier a téléphoné à Carine G... puis à Christophe

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01306

Cassation

19 juin 2018

19 juin 2018

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, du jugement qu'il confirme et des pièces de procédure que des parents d'élèves d'un collège de Biscarosse (Landes), au nombre desquels M. Y..., Mme Z..., épou

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