tiennent aussi largement compte de leurs déclarations que de celles des témoins à charge ; qu'à la demande de Jean-Pierre X..., les témoins suivants ont été entendus par la cour d'appel : Nadja A..., Bouchera

Pascal X..., domicilié [...]                               , contre l'arrêt rendu le 14 décembre 2016 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Stephe,

CASSATION PARTIELLE SUR LE POURVOI DE LA SOCIETE ANONYME TECHNIQUE D'ETUDES ET DE COORDINATION DE LA CONSTRUCTION (STECC) CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE ROUEN, DU 23 OCTOBRE 1967, QUI, APRES AVOIR

la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de M.

A..., aux droits duquel se trouve la Selarl Bouffard-Mandon, étant désigné liquidateur ; que les époux Z..., appelés à exécuter leurs engagements de caution, ont mis en cause la responsabilité des établissements

où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Papeete autrement composée ; Condamne la société civile immobilière (SCI) Fare Vai Nui et Steph

dans lesquelles elle prétendait être subrogée ; AUX MOTIFS QUE « la société Bois et Matériaux fait valoir que la société STEC a constitué un compte de réserves dans les livres de la société Factofrance

avoir commis plusieurs infractions graves au Code de la route et forcé un premier contrôle routier, Abdelkader Y..., 16 ans, circulant de nuit au volant d'un véhicule Golf où avait pris place Jamel Bouchareb

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Boccard

rendu l'arrêt suivant : Sur les premier et second moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 mars 2006) et les productions, que la société ACF a signé auprès de la société Bouchard

à l'arrêt attaqué d'avoir condamné la société Bouchard Agriculture, employeur, au paiement à M.

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne l'association Football club de Franconville Plessis-Bouchard à payer à M.

X... exigeait une finition permettant par la suite un bouchardage de la façade, c'est à dire son traitement par un martelage, de façon à lui donner un aspect décoratif.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Serete Constructions, venant aux droits de la société Stecc,

Biarritz (Pyrénées-Atlantiques), en cassation de deux jugements rendus les 15 janvier et 4 juin 1991 par le tribunal d'instance de Biarritz, au profit de la Société thermique d'expansion climatique (STEC

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Jeanne D..., veuve B..., demeurant ..., l'Ile-Bouchard,

l'espèce, la cour d'appel a constaté que la société Home concept a « manqué à son devoir de conseil en sa qualité de maître d'œuvre » en particulier en réalisant et mettant en œuvre une construction bouchant

REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE, RENDU A LA SUITE D'UNE EXPERTISE ORDONNEE EN REFERE, D'AVOIR DECLARE LE GAZ DE FRANCE RESPONSABLE DES TROUBLES CONSTATES DANS LA PRODUCTION DE LA SOCIETE DES LABORATOIRES BOUCHARD