Philippe Y..., Mme Bénédicte Y..., M. Jean-Claude Y... et M.

le siège est .... 6, 70160 Faverney, défenderesse à la cassation ; en présence de : - Mme Jacqueline Marthe, Marie Z..., veuve Pioche, demeurant : 70120 Vauconcourt-Nervezain, - Mme Bénédicte

République (la société ATBCR), qu'il a constituées, étaient actionnaires de la société Hôtelière A/S Montpellier (la société HAS) qui a conclu, selon acte des 30 avril et 6 mai 1999 établis par la SCP Benoist

Bénédict Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1998 par la cour d'appel de Basse-Terre (2e chambre civile), au profit : 1 / de M.

Hugues, Bruno, Edouard, Renaud X..., Mmes Marie-Christine, Patricia, Bénédicte X..., Mme Béatrice A... et M.

.; QUE, LE 27 AOUT 1963, BENOIST, DEVENU ADJUDICATAIRE DE CES BIENS SANS QUE LE PRENEUR AIT EXERCE SON DROIT DE PREEMPTION, FIT VALOIR LA CLAUSE DU CAHIER DES CHARGES QUI L'AUTORISAIT A UTILISER LA

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ M. de Benoist de Z..., notaire, demeurant à Baillargues (Hérault), 2°/ M. de Saint-Rapt, ancien

Sur le moyen unique : Vu l'article 1er de la loi du 5 juillet 1985 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Bénédicte X..., âgée de 12 ans, a pris l'initiative d'ouvrir seule la porte arrière du van

délégué syndical pour la CGTR au sein de la S.A Société STHCR datée du 20 juin 2011, condamné Monsieur Dominique X... à verser à Messieurs Jean Inel Y..., Jean Henri Z..., Fred A..., Pierrot B..., Benedict

de travail ; les conditions de rupture posées par l'article L. 1225-4, 2ème alinéa du code du travail se trouvent donc remplies et le jugement sera confirmé en ce qu'il a rejeté les prétentions de Bénédicte

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Bénédicte X...

Bénédicte contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 24 février 1988 qui, pour infraction aux règles du stationnement des caravanes, l'a condamnée à 1 000 francs d'amende

Jean et Mme S... née Marie M..., demeurant à Saint Didier Au Mont D'Or (Rhône), Le ..., 14°) Monsieur BENOIST D'X...

pourvoi ; Condamne les époux A... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande des époux A... et les condamne à payer aux consorts Françoise, Thierry, Hervé, Bénédicte

Bénédicte, tutrice de Monsieur X...

Bénédicte ARNOUS RIVIERE, épouse X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Edvige, Madeleine, Bénédicte X..., épouse Y..., demeurant ...

Benoist, 35370 Argentre du Plessis, en cassation d'un arrêt rendu le 18 janvier 2000 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre civile, section A), au profit : 1 / de M.