jour ; que Thierry Y... ne peut sérieusement soutenir ignorer les activités illicites de "L'Ange X...", alors même qu'il partageait la vie d'Arthur Z... et qu'il lui était arrivé, en l'absence du barman

, pris position dans le service de gynécologie-obstétrique et s'étaient installés dans le couloir conduisant au bloc opératoire de gynécologie où ils s'étaient assis en tailleur à même le sol ; que barrant

des parcelles cadastrées [...] et AP 24, en rétablissement de la fermeture du passage entre celles-ci ; Attendu que, pour accueillir cette demande, l'arrêt retient qu'en supprimant les obstacles barrant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Barbot Construction Métallique (BCM), dont le siège

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Transports Barbot, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

X... a exercé les fonctions de barman au club 1900, du 19 septembre 1980 au 10 mai 1982 ; qu'à cette date il a été licencié pour motif économique ; que l'association pour l'emploi dans l'industrie et le

X... a été engagé le 17 septembre 1990, en qualité de barman, par M. et Mme Y..., aux droits desquels vient actuellement la société Sofradex ; qu'après avoir quitté son travail à la suite d'une altercation

par le dépôt d'une marque collective, la cour d'appel se contente de relever qu'il ne serait fait allusion au nom de Sabatier que dans un courrier adressé par la Société verrerie Souchon Neuvesel au Baron

pas caractérisé l'élément intentionnel de l'infraction retenue, le demandeur s'étant borné à repousser son employée qui l'avait "apostrophé" devant un client et s'était opposée à sa progression, lui barrant

Il a bénéficié d'un plan de redressement arrêté par un jugement du 16 mars 2016, la société Caviglioli, Baron, E... étant désignée commissaire à l'exécution du plan. 2.

___________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 18 JUIN 2026 1°/ la société MMA IARD, dont le siège est [Adresse 1], agissant en qualité d'assureur de la société Baron

Y... en qualité d'employé barman de sa discothèque, n'a pas repris son travail à la réouverture de l'établissement le 14 février 1986 ; que M.

Le salarié a été promu barman le 1er octobre 1996, puis nommé coresponsable de bar le 1er avril 2003, catégorie agent de maîtrise. 2. Le 3 mars 2000, il a été désigné délégué syndical. 3.

pourvoi formé par la Société française de transports (SFT) Gondrand frères, société anonyme, dont le siège est ..., agissant tant en son nom que comme se trouvant aux droits des sociétés Devaut et Barbon

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 14 AVRIL 2021 La fondation Brigitte Bardot

X..., travaillant depuis le 9 février 1986, en qualité de barman, dans une brasserie reprise par la société Cosmos le 9 février 1991, a été mis en chômage partiel du 24 février au 22 mars 1992 à la suite

Une convention d'édition a été conclue entre un éditeur et la Fondation Brigitte Bardot, précisant que Mme [M] et M.

X..., salarié en qualité de barman depuis 2012 de la société Givoz, exploitant l'établissement "les valseuses", a, le 4 février 2014, représenté des sexes d'homme sur des panneaux en bois recouvrant les