faire signer par les salariés qu'il recrutait pour les faire travailler comme agent de sécurité pour de grandes entreprises comme Eurodisney, voire comme personnel administratif de son entreprise (Armetti

et de la société civile professionnelle Jean-Pierre GHESTIN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général Le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - PETROSSIAN Armen

; Sur le premier moyen : Vu le principe de l'estoppel ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'en avril 2013, la société Cosfibel premium a commandé à la société taïwanaise Fang's Bag des pochettes Armani

Armenio, partie civile, à l'arrêt n° 1878 de la Cour de Cassation, en date du 13 mars 2001, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Jacques Y... du chef de faux, a déclaré irrecevable

déclaration de recours formé contre la décision du directeur de l'INPI du 10 décembre 2014 mentionne : « Le requérant : Hélène X..., Nationalité française, Artisan/commerçant, Née le [...] à Erevan (ARMENIE

la pollution et sur les conditions d'exploitation de cette entreprise ; Que les enquêteurs ont successivement, le 11 septembre 1995, prélevé sur le site des résidus présentant une concentration d'arsenic

(Hérault), 4 ) de la SNC Arménio et Pigault, devenue société à responsabilité limitée Canal immobilier, dont le siège est ... (Hérault), 5 ) de M. Mohamed C..., demeurant ...

Armenio, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 22 juin 2000, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction, refusant d'informer sur

celui-ci aurait le droit de faire prononcer la résolution de la vente malgré toutes offres de paiement postérieures ; que la société Tauran et Cie a cédé le bien à un tiers qui l'a revendu à la société Armenia

Arménio, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 29 mai 2001, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant d'informer sur

étaient contaminées par l'arsenic) notamment un cholangiocarcinome mal différencié dans le foie ; qu'il est conclu que les résultats ont confirmé la toxicité chronique de l'arsenic chez les petits ruminants

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES L.122-6, L.122-8 ET L.122-14.3 DU CODE DU TRAVAIL, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QU'ARMENIO MARTINS, CHAUDRONNIER AU

est un sel d'arsenic lorsque l'arsenic se comporte comme un métal, l'arséniure de gallium étant alors un alliage gallium arsenic ; que l'arsenic de gallium rentre donc dans la liste limitative du tableau

G... et K..., de la société Maison nationale arménienne, de l'Association culturelle de l'Eglise apostolique arménienne et de M. D..., ès qualités, de Me Barbey, avocat de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Joaquim Armindo

Les conditions de travail de Monsieur Armindo X... chez RENAULT TRUCKS.

X... a demandé à être réinscrit sur la liste annuelle des experts judiciaires de la cour d'appel de Paris sous la rubrique "interprète et traducteur" en arabe, turc et arménien où il figurait les années

, 3 / du syndicat FO, dont le siège est 70, place Jules Guesdes, 59280 Armentières, 4 / du syndicat CGC, dont le siège est 70, place Jules Guesdes, 59280 Armentières, 5 / du syndicat CFDT, dont