Michel Y..., domicilié ... (15e), 2 / de la société Ardennes funéraires pompes funèbres européennes, ayant son siège social ... à Charleville-Mézières (Ardennes), prise en la personne de son représentant

n° 2 des demandeurs) portant sur ces ardoises "SYENIT" 40x24 pour le même chantier ; qu'il est par ailleurs établi que la société MAXEM a facturé à la société JANVIER des ardoises de marque non précisée

vente (SCCV) Les Maisons du village a vendu, en l'état futur d'achèvement, des maisons individuelles qui ont été réalisées par la société SOFI ouest ; qu'arguant de défauts affectant les toitures en ardoise

suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ le directeur général des douanes et droits indirects, domicilié [...] , 2°/ le directeur régional des douanes et droits indirects de Champagne-Ardenne

X... a commandé à la société Ardennes Motoculture GMA un tracteur agricole, pour le paiement duquel il a accepté quatre lettres de change à échéances des 25 mai, 15 juin, 10 juillet et 15 août 1991, ces

, l'entrepreneur, le fournisseur et le fabricant en réparation de leur préjudice ; Attendu que, pour condamner la société Everite, à faire mettre en place des ardoises neuves teintées dans la masse,

du Code civil, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a condamné solidairement les prévenus à verser à la Fédération départementale des chasseurs des Ardennes

A..., entrepreneur, assuré auprès de la compagnie La Préservatrice foncière assurances, lequel, avec l'autorisation du maître d'oeuvre, a substitué aux ardoises d'Angers prévues à l'origine, des ardoises

de propriété, au profit du conseil départemental des Ardennes, de parcelles leur appartenant.

être exclu" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure, que le demandeur, artisan peintre, en sa qualité de président de la chambre régionale des métiers de Champagne Ardennes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse d'épargne Champagne Ardenne, dont le siège

établit un rapport daté du 17 juin 1999- faisant suite à celui de la surveillante, Chantal X..., en date du 14 juin 1999, par lequel il mentionnait avoir interrogé la victime par écrit avec l'aide d'une ardoise

de la facture de livraison ; qu'en l'espèce, aucun marquage n'a été relevé sur les ardoises viciées, ce qui s'explique aisément dès lors que le marquage des ardoises n'est intervenu qu'à compter du mois

Philippe Arvin Y..., demeurant à Gosier (Guadeloupe), Marina X..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt

le même site, avec la société Iss Abilis France à compter du 1er avril 2009 ; que le 8 septembre 2009, il a été licencié pour faute grave pour absence irrégulière depuis le 17 août 2009 du site des Ardoines

.., il ne lui impute pas de faits précis et que tout au plus, ses propos auraient pu recevoir la qualification d'injures publiques, il s'avère de toute évidence que les termes employés "laisser une ardoise

procédés de fraude, que sur ce point, les premiers juges ont à juste titre relevé dans le passé du prévenu la fraude de l'année 1990 pénalement prescrite consistant à faire émettre une facture par la SARL "ARDI

ont été directement livrées au « domaine du vert coteau » et que la société Ardosa a elle-même facturé concomitamment au couvreur, outre ces 33 750 ardoises, 2 800 ardoises Syenit 40 x 24 et 3 600 ardoises