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494 résultats pour « Antoine ROUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613722bdcd58014677400da1

Cassation

6 novembre 1996

6 novembre 1996

par le tribunal d'instance de Saint-Germain-en-Laye, au profit : 1°/ de la société Sandoz Agro, dont le siège est ..., 2°/ de la société Sandoz Agro Europe, dont le siège est 4, passage Saint-Antoine

Source officielle

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CC

cr

61372602cd580146774223d7

Cassation

24 novembre 1999

24 novembre 1999

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER

Source officielle
CC

soc

61372410cd58014677411c93

Cassation

17 décembre 2003

17 décembre 2003

Antoine Gomez, demeurant 15, rue des Pruniers, 34710 Lespignan, 28 / de M. Jean-Marie Guerrier, demeurant 12, rue du Coteau, 34500 Béziers, 29 / de M.

Source officielle
CC

soc

61372292cd580146773fe994

Cassation

28 novembre 1995

28 novembre 1995

Roger ZU..., 31 / de M.

Source officielle
CC

comm

61372197cd580146773f50d6

Cassation

11 juillet 1991

11 juillet 1991

de ce jour ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Geerssen, les observations de Me Roger, avocat de MM.

Source officielle
CC

civ1

61372163cd580146773f354d

Cassation

11 décembre 1990

11 décembre 1990

Roger, Antoine X..., employé, demeurant Le Favier à Saint-Génis-Laval (Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1988 par la cour d'appel de Lyon (2e chambre civile), au profit de M.

Source officielle
CC

comm

6137235dcd58014677408d29

Cassation

1 février 2000

1 février 2000

ayant acheté un véhicule à la société Rover France (société Rover) l'a vendu à la société Nelson automobiles qui l'a revendu à M.

Source officielle
CC

cr

61372675cd58014677425b86

Cassation

11 septembre 2001

11 septembre 2001

Antoine, - LA COMPAGNIE AXA ASSURANCES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 4 décembre 2000, qui, dans la procédure suivie contre

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CC

soc

613721f7cd580146773f91b8

Cassation

4 mai 1993

4 mai 1993

Paul-Antoine Y..., demeurant ..., à La Motte Servolex (Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre 1989 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de la société anonyme National

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR05169

Cassation

2 octobre 2007

2 octobre 2007

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Amiens, chambre correctionnelle, en date du 2 juin 2006, qui, après l'avoir relaxé du chef de blessures involontaires, a prononcé sur les intérêts civils ;

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CC

civ3

613723d2cd5801467740e94d

Cassation

29 mai 2002

29 mai 2002

Antoine A..., demeurant ..., pris en sa qualité de représentant des créanciers de la SCI Domaine de Maurepas, 8 / de M. M...

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cr

6137266fcd580146774258b6

Cassation

27 juin 2001

27 juin 2001

Antoine, - A... Roger, - X... Jeanne, - Z...

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CC

cr

613725dacd58014677421049

Cassation

6 novembre 2001

6 novembre 2001

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLER, chambre correctionnelle, en date du 21 février 2001, qui, pour délit de fuite et défaut de maîtrise, l'a condamné à 15 jours d'emprisonnement

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soc

61372278cd580146773fd68a

Cassation

5 avril 1995

5 avril 1995

Antoine Q..., demeurant ... à Ruelle (Charente), 10 ) de Mme Maryse O..., demeurant bâtiment S, n ... (Charente), 11 ) de M.

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cr

6137264fcd580146774248ff

Cassation

16 novembre 2004

16 novembre 2004

de Justice à PARIS, le seize novembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire CHAUMONT, les observations de la société civile professionnelle ROGER

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soc

613721dfcd580146773f85d3

Cassation

5 mai 1993

5 mai 1993

P..., J..., A..., C..., B..., Le Roux-Cocheril, conseillers, Mme X..., MM. Bonnet, Laurent-Atthalin, Mmes Pams-Tatu, Bignon, conseillers référendaires, M.

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civ1

6137214acd580146773f28bc

Cassation

18 décembre 1990

18 décembre 1990

Roger, Antoine Y..., demeurant à Tarbes (Hautes-Pyrénées), 4, Rives de l'Adour, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

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civ3

61372393cd5801467740b8df

Cassation

18 juillet 2000

18 juillet 2000

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société KDM Arc-en-ciel, société à responsabilité limitée dont le siège social est Centre commercial du Val-d'Yerres, 91800 Boussy-Saint-Antoine

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soc

613721fbcd580146773f93ef

Cassation

12 janvier 1994

12 janvier 1994

Antoine Z..., - 8 ) M. Jean-Dominique H..., demeurant tous ..., - 9 ) M. Patrice E..., - 10 ) M. Pierre Y..., - 11 ) M. Jean-François B..., - 12 ) M. Jean-Marc J..., demeurant tous ...

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CC

soc

6137224acd580146773fbc1e

Cassation

31 mai 1994

31 mai 1994

Antoine Y..., demeurant La Rose, bâtiment B 4 à La Garde (Marseille (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale), au

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