Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372641cd5801467742423e
20 septembre 2006
20 septembre 2006
septembre deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller CHANET et les observations de Me LUC-THALER, avocat en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général
Source officiellecr
ût 2016, qui dans la procédure suiviec/M.Pascal Z
ECLI:FR:CCASS:2019:CR03721
30 janvier 2019
30 janvier 2019
Pascal Z... ; "aux motifs que la culpabilité du prévenu M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100586
28 mai 2014
28 mai 2014
. ; que, par testament du même jour, il avait légué diverses parcelles à M.
Source officiellesoc
613723cbcd5801467740e393
3 juillet 2001
3 juillet 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pascal Delerablee, "Grands vins fins, Bordeaux-Bourgogne", société à
Source officiellecr
ême ordre, de la connaissance de la procédure suiviec/M. Pascal Z
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03347
28 novembre 2018
28 novembre 2018
Pascal Y... tendant au renvoi, pour cause de suspicion légitime devant une autre juridiction du même ordre, de la connaissance de la procédure suivie contre M.
Source officiellecr
6137262bcd580146774237ac
22 mai 2002
22 mai 2002
Pascal, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 11 septembre 2001, qui, dans la procédure suivie contre lui et X...
Source officiellecr
6137254ccd5801467741c967
6 novembre 1991
6 novembre 1991
cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire RACT-MADOUX, les observations de Me le PRADO, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général
Source officiellecr
613725b8cd58014677420068
23 février 1999
23 février 1999
Pascal, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, du 8 novembre 1995, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de violences à agent de la force publique, a prononcé
Source officiellesoc
613720e4cd580146773ef43e
12 janvier 1989
12 janvier 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée DE PASCALE dont le siège social est ... à
Source officielleciv2
61372132cd580146773f1cb3
7 juin 1990
7 juin 1990
Tatu, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chabrand, les conclusions de M.
Source officielleciv2
61372277cd580146773fd51b
23 mars 1995
23 mars 1995
Tatu, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Attendu qu'il est fait grief au jugement attaqué, d'avoir débouté M.
Source officielleciv1
61372195cd580146773f4faa
17 décembre 1991
17 décembre 1991
Pascal X..., demeurant à Paris (9e), 12, passage du Verneau, en annulation d'une décision rendue le 6 novembre 1990 par l'assemblée générale de la cour d'appel de Paris ; Le demandeur invoque, à l'appui
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300526
9 mai 2012
9 mai 2012
tantièmes, le décompte des votes qui en était résulté et la propriété du lot n° 16 attribué à la société civile immobilière DASA (la SCI), a assigné la SCI et le syndicat des copropriétaires 2 avenue Pascal
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01945
11 juillet 2017
11 juillet 2017
Pascal X..., M.
Source officiellecr
ésidente de la 3ème section de la cour d'appel de Géronec/Pascal X
613726a5cd58014677427579
20 juin 2007
20 juin 2007
suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LEMOINE, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général
Source officielleciv3
613720e9cd580146773ef6ae
30 mars 1989
30 mars 1989
MUTUELLE GENERALE FRANCAISE ACCIDENTS, dont le siège est ..., au Mans (Sarthe), 3°) de Monsieur Yves X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation.
Source officielleciv3
6137217bcd580146773f424c
6 mars 1991
6 mars 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Pascale Y..., née Pascale, Sandrine Z..., demeurant ... (19e), en
Source officiellesoc
613722f3cd58014677403a09
6 novembre 1997
6 novembre 1997
Pascal Y..., exerçant sous le nom commercial Exec informatique"; qu'il convient donc de le rectifier ; PAR CES MOTIFS : ORDONNE la rectification de l'arrêt n° D 707 rendu le 12 février 1997 ;
Source officielleciv1
613723b6cd5801467740d38e
30 janvier 2001
30 janvier 2001
Pascal Y..., domicilié au bar-tabac, 6, place Paul Froment, 94400 Vitry-sur-Seine, II - Sur le pourvoi n° P 97-20.134 formé par le Cabinet Patriarche, en liquidation judiciaire, Mme X..., demeurant
Source officielleciv2
61372152cd580146773f2cc6
5 décembre 1990
5 décembre 1990
Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Michaud, les observations de la SCP Tiffreau et Thouin-Palat, avocat de M.
Source officiellePage 48 sur 990