Alain, - Y... Jean-Pierre, - Z...

- LA COMPAGNIE UAP, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, du 15 septembre 1994 qui, sur renvoi après cassation dans la procédure suivie contre Alain

l'agresseur lui a porté un violent coup de pistolet sur la tête ; que cette déclaration particulièrement précise, faite quelques heures seulement après le vol, est confirmée par les témoins Cynthia Z... et Alain

l'arrêt attaqué a déclaré Mme X... coupable du délit de non-représentation d'enfant ; "aux motifs qu'"il résulte du dossier de la procédure et des débats que, le samedi 2 février 1991 à 14 heures, Alain

CIVILE IMMOBILIERE ARISTOPHANE, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CAEN, du 14 octobre 1998, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Alain

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Publication Alain Dumait, société à responsabilité

. ; elle a indiqué avoir été abordée par un homme : " Alain " qui s'était présenté comme producteur de cinéma ; un rendez-vous avait été pris, mais elle avait rapidement compris qu'il mentait et lui

déclaré qu'à la fin de la négociation de ce contrat, alors que l'accord avait été passé, Jean-Jacques B... leur avait demandé de façon impérative de scinder en deux factures le montant du prix ; qu'Alain

X... à l'encontre de sa concubine constituaient une cause réelle et sérieuse de licenciement car l'employeur pouvait craindre la survenance de nouveaux incidents et qu'il y allait de la réputation et de

en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Robert X... coupable du délit d'entrave au fonctionnement du comité d'entreprise de la société Brochot SCS ; " aux motifs que le licenciement de Robert A... et d'Alain

Alain X... , frère du gérant et détenteur de 10 % du capital social, s'étant opposé à cette décision ; que reprochant au gérant de ne pas avoir réuni les assemblées générales depuis 1990, de ne pas avoir

Alain, -la société POMPES FUNEBRES LIBERTE, civilement responsable, contre l'arrêt n° 1064 de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 29 novembre 1989, qui a condamné le premier,

Alain, -la société POMPES FUNEBRES LIBERTE, civilement responsable, contre l'arrêt n° 1072 de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 29 novembre 1989, qui a condamné le premier,

Alain, -la société POMPES FUNEBRES LIBERTE, civilement responsable, contre l'arrêt n° 1071 de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 29 novembre 1989, qui a condamné le premier,

Alain X..., La CPAM de la Dordogne, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 10 février 2017, qui, après relaxe du premier, des chefs de fraude

Alain, -la société POMPES FUNEBRES LIBERTE, civilement responsable, contre l'arrêt n° 1075 de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 29 novembre 1989, qui a condamné le premier,

Alain, -la société POMPES FUNEBRES LIBERTE, civilement responsable, contre l'arrêt n° 1073 de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 29 novembre 1989, qui a condamné le premier,

Alain, -la société POMPES FUNEBRES LIBERTE, civilement responsable, contre l'arrêt n° 1067 de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 29 novembre 1989, qui a condamné le premier,