T... avait reconnu à tout le moins qu'il utilisait parfois les cartes comme moyen de séduction et que, s'il avait nié avoir proposé une relation sexuelle à X...

caravanes, qui constituaient leurs domiciles familiaux, avait été prise sans qu'aucune solution de relogement ne leur ait été proposée, bien qu'ils soient particulièrement vulnérables et souffrant parfois

qu'une fois, sa mère serait arrivée alors que son père remontait son pantalon ; que devant elle il aurait giflé Adeline et aurait fait croire à sa mère qu'elle était à l'origine de cette situation ; que parfois

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Parfumerie Séduction, société à responsabilité limitée, dont le siège

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société parfumerie Olympe, dont le siège est ... à Méry-Sur-Oise (Val d'Oise

Il enlève parfois nos photographies dans les pages pour mettre les siennes. Toujours à notre insu.

de service de création et enfin directrice artistique au sein de la société Lalique SA, spécialisée dans la création, la fabrication et la vente de pièces en cristal, parmi lesquelles des flacons de parfums

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - La société Marionnaud Parfumeries

, de la Fédération nationale des parfumeurs détaillants et de la chambre syndicale des parfumeurs détaillants d'Ile-de-France, la cour d'appel, après avoir relevé que les faits commis par le prévenu ont

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils, pour la société Parfip France.

Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué (Paris, 1er février 1995) que la société Parfumerie Jerbo (société Jerbo) exploite un fonds de commerce de vente au détail de parfums à Aulnay-sous-Bois

Paris, 12 septembre 1997), que par contrats des 14 et 21 juillet 1989, la société de droit américain Alfin Incorporated a chargé la société Allium de la distribution exclusive en Europe et en Israël de parfums

partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 5ème chambre correctionnelle, en date du 9 janvier 1990, qui a relaxé Jean-Marc Z... du chef de détention d'alcool de parfumerie

l'INPI, le 25 avril 1994, sous le n° 942417 deux modèles de flacon, dont un de couleur bleutée, en forme de tronc masculin sans bras et surmontés d'un bouchon cylindrique en métal, commercialise le parfum

2001, Paul X... a cité Abdul Hack Z..., directeur de publication et Jules Y..., journaliste, devant le tribunal correctionnel du chef de diffamation publique à raison de plusieurs passages d'un article paru

Selon l'arrêt attaqué (Colmar, 27 mars 2025), au cours de l'année 2020, la mutuelle d'assurance Mut'Est (la mutuelle) a diffusé auprès de ses adhérents un article paru dans le magazine VSD ayant pour titre

Attendu que, selon l'arrêt attaqué, la société des Parfums Christian Dior, fabricant et distributeur de parfums de luxe sous différentes marques, faisant valoir qu'elle les commercialisait par un réseau

(Drôme), en cassation d'un arrêt rendu le 3 février 1987 par la cour d'appel de Nîmes (Chambre sociale), au profit de Monsieur Z..., syndic de la Société d'exploitation COMPTOIR PROVENCAL PARFUMERIE,