CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

20 826 résultats pour « chef de projet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372502cd5801467741a34e

Cassation

11 juillet 2007

11 juillet 2007

X... a été engagé par la société Coraud le 5 mars 2001 en qualité de chef de projet informatique ; que par avenant à son contrat de travail du 11 avril 2002, il a été classé dans la catégorie des "cadres

Source officielle

Page 4 sur 1042

← PrécédentSuivant →
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00596

Cassation

4 juin 2025

4 juin 2025

[Y] [N] [D], domicilié chez Mme [X], [Adresse 2], a formé le pourvoi n° F 23-18.290 contre l'arrêt rendu le 11 mai 2023 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 4-5), dans le litige l'opposant :

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02024

Cassation

10 novembre 2016

10 novembre 2016

[G] a été engagé le 30 janvier 2006 par la Société générale d'espaces verts (SOGEV) en qualité de chef de projet et qu'il a signé un contrat de travail avec la société SMTL industrie le 1er janvier

Source officielle
CC

soc

613722c3cd58014677401327

Cassation

29 janvier 1997

29 janvier 1997

X... a été embauché le 1er novembre 1990 par la société DBX informatique en qualité de chef de projet; que sa rémunération était fixée sur la base annuelle de 300 000 francs, se composant d'une partie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO01081

Cassation

19 novembre 2025

19 novembre 2025

[C], engagé en qualité de responsable bureau allégé le 17 octobre 1994 par la Société générale (la société), occupait les fonctions de chef de projets stratégiques à l'international au sein d'IBFS en 2012

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO02099

Cassation

29 novembre 2023

29 novembre 2023

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 mars 2022), Mme [X] a été engagée en qualité de chef de projet internet à compter du 7 octobre 2013, par la société Compamut, devenue Compassu, aux droits de laquelle vient

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO02013

Cassation

8 novembre 2023

8 novembre 2023

[P] a été engagé, le 4 septembre 1985, par la société Promo métro, devenue la société RATP Travel Retail, et il exerçait en dernier lieu les fonctions de chef de projet technique. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00554

Cassation

17 mai 2023

17 mai 2023

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 16 septembre 2021), Mme [W] a été engagée le 15 octobre 2003 par la société Colloquium (la société), en qualité de chef de projet.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00450

Cassation

6 mai 2025

6 mai 2025

[D] a été engagé, en qualité de chef de projet, par la société Pfizer, aux droits de laquelle se trouve la société Pfizer PFE France (la société).

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00277

Cassation

3 février 2016

3 février 2016

2005, au sein de la société RTE EDF transport, devenue société Réseau transports d'électricité-TESO, société gestionnaire du réseau public de transport d'électricité ; qu'il y exerçait les fonctions de chef

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO01040

Cassation

16 octobre 2024

16 octobre 2024

[K] a été engagé le 14 mars 2007 par la société ATS-BE en qualité de projeteur, chef de projet en électrotechnique. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00278

Cassation

18 mars 2026

18 mars 2026

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 25 novembre 2021), Mme [M] a été engagée en qualité de chef de projet senior le 12 octobre 1992 par la Société nouvelle de l'hôtel [X] (la société).

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01352

Cassation

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Au dernier état de la relation de travail, le salarié était chef de projet et, à compter du 1er juillet 2013, son contrat était transféré à la société Atos intégration.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00340

Cassation

26 mars 2025

26 mars 2025

[E] a été engagé en qualité d'analyste programmeur par la société Logiwin, devenue la société Inovaxo (la société), par contrat à durée indéterminée à compter du 14 septembre 1998 et en qualité de chef

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00013

Cassation

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 4 novembre 2021) et les productions, Mme [M] a été engagée en qualité de chef de projet senior, par la société AOS France devenue Colliers International France, à compter

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00879

Cassation

18 mai 2017

18 mai 2017

X..., engagé le 19 octobre 1998 par la société Firac, exerçant en dernier lieu les fonctions de chef de projet automatisme, s'est porté candidat aux fonctions de représentant du personnel au comité d'hygiène

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00469

Cassation

7 mai 2024

7 mai 2024

[J] a été engagé en qualité de chef de projet, niveau 240, par la société Nhéolis (la société), à compter du 12 février 2007. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00464

Cassation

2 mars 2016

2 mars 2016

mars 2007 par la société Ares santé en qualité de directeur administratif et financier, a été licencié par cette société le 27 novembre 2007, qu'il a signé à cette même date un contrat de mission de chef

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00476

Cassation

14 avril 2021

14 avril 2021

n'a été nommée "chef de projet", en remplacement de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00913

Cassation

18 septembre 2024

18 septembre 2024

Le 1er juin 2002, il est devenu assistant chef de projet senior, catégorie cadres et a été soumis à une convention de forfait en jours.

Source officielle