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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
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civ1
61372205cd580146773f9901
20 décembre 1993
20 décembre 1993
Thierry, conseiller rapporteur, MM. Renard-Payen, Lemontey, Gélineau-Larrivet, Forget, Mme Gié, M. Ancel, conseillers, M.
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ECLI:FR:CCASS:2009:SO00350
25 février 2009
25 février 2009
X..., employé par la société Michel Thierry depuis septembre 1982 en qualité d'ouvrier ourdisseur, a été reconnu invalide 2e catégorie à compter du 1er mai 1992 et reclassé sur un poste à mi-temps ; que
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613725a9cd5801467741f9ae
3 avril 1997
3 avril 1997
Y... et B... ont signé sur papier à entête de leur étude un "inventaire descriptif et estimatif des tableaux appartenant à Thierry A..."
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613722e3cd58014677402cca
10 juillet 1997
10 juillet 1997
Thierry O..., demeurant ..., 30°/ de M. Jean François E..., demeurant ..., 31°/ de M. Jean-Marc L..., dont la dernière adresse connue est ..., 32°/ de M.
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ECLI:FR:CCASS:2010:SO00828
13 avril 2010
13 avril 2010
Thierry X... qu'elle entendait que le travail se fasse principalement en concession ; dès lors, M.
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ECLI:FR:CCASS:2015:C101230
4 novembre 2015
4 novembre 2015
en sa première branche : Vu l'article 843 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Ginette X... est décédée le 11 octobre 2011, laissant ses trois enfants pour lui succéder : Carole, Thierry
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ème chambre, du 20 janvier 1995 qui, dans la procédure suiviec/Thierry A
61372572cd5801467741dd14
6 mars 1996
6 mars 1996
Henri, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, du 20 janvier 1995 qui, dans la procédure suivie contre Thierry A... pour blessures involontaires, a prononcé
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61372606cd58014677422611
24 mai 2000
24 mai 2000
été commis avant l'entrée en vigueur du nouveau Code pénal ; que, s'agissant de l'intérêt à la fraude prévu par l'article 399 du Code des douanes dont les dispositions retiennent un élément moral, Thierry
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ECLI:FR:CCASS:2009:SO01630
7 juillet 2009
7 juillet 2009
PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR décidé que le licenciement de Monsieur Thierry X... reposait sur une cause économique réelle et sérieuse et débouté en
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6137229acd580146773ff012
9 janvier 1996
9 janvier 1996
Lange, demeurant Urou et Crennes, 61200 Argentan, 3 / de M.
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ECLI:FR:CCASS:2018:CR01492
19 juin 2018
19 juin 2018
Thierry X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9e chambre, en date du 15 septembre 2017, qui, pour homicide involontaire, travail dissimulé et emploi d'étranger non muni d'une autorisation
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61372272cd580146773fd1c7
20 juin 1995
20 juin 1995
(Landes), 2 ) Mme Flora Y... épouse A..., demeurant ...
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61372562cd5801467741d3ac
27 juin 1996
27 juin 1996
Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 12 septembre 1995, qui, pour contrefaçon de chèque et usage, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement et a prononcé
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ECLI:FR:CCASS:2018:CR00314
20 mars 2018
20 mars 2018
Thierry Z..., M. Jérôme A..., Mme Delphine B..., M.
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61372120cd580146773f1330
17 janvier 1990
17 janvier 1990
Thierry, rapporteur, MM. Z... Bernard, Massip, Grégoire, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Pinochet, Lemontey, conseillers, Mme A..., M.
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613725efcd58014677421a7f
27 septembre 2001
27 septembre 2001
Thierry, contre l'ordonnance du président du tribunal de grande instance de PARIS, en date du 6 avril 1999, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer des opérations de visite et de saisie
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ECLI:FR:CCASS:2018:SO01276
20 septembre 2018
20 septembre 2018
Thierry Z... ses fonctions en février 2011" (M.
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613725d5cd58014677420da4
19 novembre 1998
19 novembre 1998
société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, et de Me CHOUCROY, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - SALVADOR Thierry
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61372191cd580146773f4d82
19 novembre 1991
19 novembre 1991
Thierry, conseiller rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M.
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61372104cd580146773f04ad
10 janvier 1990
10 janvier 1990
Thierry, rapporteur, MM. Y... Bernard, Viennois, Grégoire, Lesec, Zennaro, Kuhnmunch, Fouret, Pinochet, Mabilat, Lemontey, conseillers, M. Charruault, conseiller référendaire, M.
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