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89 résultats pour « Splitz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00799

Cassation

24 novembre 2021

24 novembre 2021

, par le biais d'une fontaine automatique entre de l'eau non sucrée préalablement gazéifiée et des sirops contenus dans des sachets dits « Bag in Box - BIB », sous la licence des marques Coca-Cola, Sprite

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

SPLITZER PRODUCTIONS, GAUTHIER, Simon

SIREN 833215130GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

02/11/2021

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Créations

SPLITZER PRODUCTIONS, GAUTHIER, Simon

SIREN 833215130GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

19/11/2017

Voir →

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00800

Cassation

24 novembre 2021

24 novembre 2021

, par le biais d'une fontaine automatique entre de l'eau non sucrée préalablement gazéifiée et des sirops contenus dans des sachets dits « Bag in Box - BIB », sous la licence des marques Coca-Cola, Sprite

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00801

Cassation

24 novembre 2021

24 novembre 2021

, par le biais d'une fontaine automatique entre de l'eau non sucrée préalablement gazéifiée et des sirops contenus dans des sachets dits « Bag in Box - BIB », sous la licence des marques Coca-Cola, Sprite

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00802

Cassation

24 novembre 2021

24 novembre 2021

, par le biais d'une fontaine automatique entre de l'eau non sucrée préalablement gazéifiée et des sirops contenus dans des sachets dits « Bag in Box - BIB », sous la licence des marques Coca-Cola, Sprite

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00803

Cassation

24 novembre 2021

24 novembre 2021

, par le biais d'une fontaine automatique entre de l'eau non sucrée préalablement gazéifiée et des sirops contenus dans des sachets dits « Bag in Box - BIB », sous la licence des marques Coca-Cola, Sprite

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00804

Cassation

24 novembre 2021

24 novembre 2021

, par le biais d'une fontaine automatique entre de l'eau non sucrée préalablement gazéifiée et des sirops contenus dans des sachets dits « Bag in Box - BIB », sous la licence des marques Coca-Cola, Sprite

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00805

Cassation

24 novembre 2021

24 novembre 2021

, par le biais d'une fontaine automatique entre de l'eau non sucrée préalablement gazéifiée et des sirops contenus dans des sachets dits « Bag in Box - BIB », sous la licence des marques Coca-Cola, Sprite

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00806

Cassation

24 novembre 2021

24 novembre 2021

, par le biais d'une fontaine automatique entre de l'eau non sucrée préalablement gazéifiée et des sirops contenus dans des sachets dits « Bag in Box - BIB », sous la licence des marques Coca-Cola, Sprite

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00807

Cassation

24 novembre 2021

24 novembre 2021

, par le biais d'une fontaine automatique entre de l'eau non sucrée préalablement gazéifiée et des sirops contenus dans des sachets dits « Bag in Box - BIB », sous la licence des marques Coca-Cola, Sprite

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CC

soc

613723cccd5801467740e47c

Cassation

31 janvier 2002

31 janvier 2002

Michel V..., demeurant 6, Viska, Split (Croatie), agissant tous deux en leur qualité d'héritiers de Paul V..., 33 / M. Luc XQ..., demeurant Chemin du Catogne, Martigny (Suisse), 34 / M.

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CC

cr

6137263dcd58014677424064

Cassation

11 janvier 2006

11 janvier 2006

comme comptable et / ou le conseil des sociétés susvisées et est présumée en raison de ses fonctions être susceptible de détenir des éléments d'information ; qu'il en va de même de la société Victor Spiltz

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201293

Cassation

10 septembre 2015

10 septembre 2015

rémunérées par l'allocation de la somme de 12. 000 ¿ HT ; que, sur le travail effectué dans le cadre de l'assignation en référé : au vu d'un rapport d'expertise déposé en mars 2006 par l'association Olga Spitzer

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO11017

Cassation

25 novembre 2020

25 novembre 2020

dans l'exervice de sa profession, que les attestations versées aux débats confirmaient l'absence de protection individuelle et même d'information du salarié sur les risques encourus, que les sociétés Split

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10512

Cassation

21 septembre 2022

21 septembre 2022

entre de l'eau non sucrée préalablement gazéifiée et des sirops contenus dans des sachets, dits "Bag in Box - BIB", également produits par la Brasserie de Tahiti sous la licence des marques Coca-Cola, Sprite

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10510

Cassation

21 septembre 2022

21 septembre 2022

entre de l'eau non sucrée préalablement gazéifiée et des sirops contenus dans des sachets, dits "Bag in Box - BIB", également produits par la Brasserie de Tahiti sous la licence des marques Coca-Cola, Sprite

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10508

Cassation

21 septembre 2022

21 septembre 2022

entre de l'eau non sucrée préalablement gazéifiée et des sirops contenus dans des sachets, dits "Bag in Box - BIB", également produits par la Brasserie de Tahiti sous la licence des marques Coca-Cola, Sprite

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10511

Cassation

21 septembre 2022

21 septembre 2022

entre de l'eau non sucrée préalablement gazéifiée et des sirops contenus dans des sachets, dits "Bag in Box - BIB", également produits par la Brasserie de Tahiti sous la licence des marques Coca-Cola, Sprite

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10509

Cassation

21 septembre 2022

21 septembre 2022

de l'eau non sucrée préalablement gazéifiée et des sirops contenus dans des sachets, dits « Bag in Box – BIB », également produits par la Brasserie de Tahiti sous la licence des marques Coca-Cola, Sprite

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C301287

Cassation

26 octobre 2010

26 octobre 2010

Il a également considéré que : " l'emprise de servitude, suffisante et nécessaire, à prendre en compte, serait décrite par un arc de cercle ayant pour origine le point A, situé à 1, 50m du spit en direction

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300231

Cassation

21 mars 2019

21 mars 2019

des gonds des volets, ainsi qu'un nombre de couches et de quantité de peinture insuffisants ; qu'il signale enfin que les câbles électriques sont encastrés sans gaines et que les installations des splits

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