(Yvelines), 11°/ Monsieur Jean-Luc O..., demeurant ..., escalier C à Maisons-Alfort (Val-de-Marne), 12°/ Monsieur Marc XW..., 13°/ Madame Nicole H..., 14°/ Madame Simone L..., tous trois

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I8/ Sur le pourvoi n8 P 89-43.424 formé par : 18/ Mme Simone Z..., demeurant ..., 28/ Mme Fatima B

Claude J..., demeurant 5, rue impasse Saint-Simon à Niort (Deux-Sèvres), 5°) M. Jean-Claude Y..., demeurant ... (Pas-de-Calais), 6°) M.

les articles L.141-1, R.141-1, R.142-24 et R.442-1 du Code de la sécurité sociale; qu'il en va d'autant plus ainsi que comme le relevait expressément l'arrêt, le médecin du travail restait " prudent", sinon

Roger XI..., demeurant ..., Le Pouzin (Ardèche), 17 ) Mme Simone XB..., demeurant ..., 18 ) Mme Micheline XL..., demeurant ..., 19 ) M.

Lucien Z..., demeurant ..., 3°/ Mme Simone A..., demeurant ..., 4°/ Mme Denise B..., demeurant ... (Gironde), 5°/ M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sidonie Y... veuve X..., agissant en qualité d'administratrice de l'hoirie

Lecante, Bèque, Carmet, Boubli, Le Roux-Cocheril, Brissier, Ransac, Mme Aubert, M. Thavaud, conseillers, Mmes Girard-Thuilier, Barberot, Brouard, Verger, Bourgeot, M.

Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Brouard, conseiller référendaire rapporteur, MM.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Simone Y..., demeurant à Plougoulm (Finistère), ..., en cassation d'un arrêt

Eric, demeurant à Lappion (Aisne) Sissonne, 6°/ de M. XX... Edgard, demeurant à Mauregny-en-Haye (Aisne) Saint-Erme, 7°/ de M. XZ...

Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M. Boubli, conseiller rapporteur, MM. Carmet, Brissier, conseillers, Mmes Girard-Thuilier, Brouard, conseillers référendaires, M.

Saintoyant, Lecante, Boittiaux, Bèque, Brissier, conseillers, Mmes Béraudo, Pams-Tatu, Bignon, Girard-Thuilier, conseillers référendaires, M.

Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, MM.

demeurant à Saint-Sernin (Ardèche), 4°/ Mme Angèle Z..., demeurant à Saint-Sernin (Ardèche), 5°/ Mme Ginette C..., demeurant quartier de Chabas à La Chapelle-sous-Aubenas (Ardèche), 6°/ Mme Simone

Benhamou, Lecante, Waquet, Renard-Payen, Boittiaux, Bèque, conseillers, M. B..., Mme X..., M. Y..., Mme F..., M. E..., Mme Pams-Tatu, conseillers référendaires, M.

Charles S..., demeurant BP 1 à Simorre (Gers), 22°) M. Jean-Paul T..., demeurant ... (Pyrénées-Orientales), 23°) M. Roland U..., demeurant ... (Haut-Rhin), 24°) M.

Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M. Brissier, conseiller rapporteur, MM. Carmet, Boubli, conseillers, M.