établissement qui poursuit son activité ; que la société DEP DEP exploite à titre saisonnier un établissement de commerce de détail de produits artisanaux de 40 M- sis 315 rue du Présidial à 24200 Sarlat

Président du Directoire de LFP-Sarasin AM président du FIR (FrenchSif) » et qui confirmait pourtant le refus de M.

titre et l'information financière du titre [4] à compter du 1er décembre 2007 de l'[1], fait mention de la « Synthèse chronologique des transactions réalisées sur les comptes [W] [J], [E] et Bank Sarrasin

d'appel a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; 3 / qu'en retenant que rien ne rendait impossible l'adhésion de la société Heckel à la nouvelle charte à laquelle la société Adidas Sarragan

observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : -SARRAUSTE

Christine Y..., épouse X..., demeurant ensemble, ferme de la Combe aux loups à Sarrazac (Lot), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

Pierre Y..., demeurant à Saint-Dominique (République Dominicaine), avenue Ciudad de Sarasota, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Gisèle Z..., épouse Y..., demeurant 162, Emerson Drive Sarasota, Floride

X... et Y... au commissariat de Sarlat ; que ces procès-verbaux ont été transmis au parquet et que les investigations sur les faits, objet de la plainte, ont été poursuivies, des réquisitions aux fins

Antoine de C..., 6 ) Mme Antoine de C..., demeurant tous Château de Sarrabat Berlanne à Morlaas (Pyrénées-Atlantiques), 7 ) M.

société LCS International BV (société LCS) qui a acquis par acte enregistré au registre national des marques le 4 octobre 1995 la marque figurative déposée en dernier lieu le 20 juin 1989 par la société Sarragan

X... a sollicité du juge-commissaire l'autorisation de mettre certaines des parcelles à la disposition de la société de Sarrat pour la durée d'une année, renouvelant pareille démarche durant les années

des Osmeaux avait fait valoir dans ses écritures que la marque "Sarramie" pouvait être considérée par le consommateur comme une déclinaison de la marque "Terramie" au cas particulier des farines de sarrasin

marché liant la SEMSAMAR à la société MARINA INTERNATIONAL, ni Sa conclusion d'un nouveau contrat entre le maître de l'ouvrage et la société DEPAGNE, à l'instar de ce qui s'est passé avec la société SAMABAT

les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur les pourvois formés par : SARRAUSTE

Y... a considéré comme indispensables à la reconstruction de l'ouvrage, à son clos et couvert, l'escalier en voûte sarrasine et le chauffage intégré dans les planchers ainsi que les frais de maîtrise d'oeuvre

[D] [Y] [G][A], 2°/ Mme [H] [U][H] [U], domiciliés tous deux Calle Sarasate n° 10 - 1 Izquierdo, 20300 Irun (Espagne), ont formé le pourvoi n° K 19-20.371 contre l'arrêt rendu le 11 avril

l'audience (p.9), Mme [L] a sollicité à titre provisionnel des dommages et intérêts pour discrimination en faisant valoir que son employeur l'avait qualifiée dans un courriel de « petit sarrasin