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355 résultats pour « Ratonit »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372619cd58014677422eea

Cassation

12 novembre 2003

12 novembre 2003

par qui que ce soit (l'enquête de gendarmerie n'a pas conclu à l'inexactitude des faits, mais au manque de moyens de l'établissement et à certaines nécessités thérapeutiques), ont pu, de bonne foi, raconter

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00383

Cassation

25 mars 2025

25 mars 2025

Très peu de médias en parlent, mais Deontoficom avait déjà raconté le double-jeu assez trouble d'[3] et de son fondateur dans l'escroquerie [2] » (1ers propos) ; « Il existe bien une mince frontière entre

Source officielle
CC

cr

61372525cd5801467741b550

Cassation

22 mai 1991

22 mai 1991

l'enfant était intact précisait que ses constatations étaient en rapport avec les déclarations de l'enfant ; qu'il faut noter qu'Edith Y... a indiqué avoir longuement réfléchi avant de signaler les faits racontés

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civ3

613720cacd580146773ee64e

Cassation

26 octobre 1988

26 octobre 1988

Monsieur Jacky X..., demeurant ... 5°/ de Monsieur Lucien Z..., demeurant ... à Salins-les-Bains, pris ès qualités de syndic de la liquidation des biens de la société à responsabilité limitée EDO RAMONI

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CC

cr

61372630cd58014677423a12

Cassation

31 octobre 2001

31 octobre 2001

elle a changé en disant qu'elle devait faire l'amour de temps en temps ; le juge d'instruction, lors de son interrogatoire, en date du 15 mai 1998, a également fait remarquer à X... que celle-ci avait raconté

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CC

soc

613722becd58014677400ef2

Cassation

8 janvier 1997

8 janvier 1997

Y... a été embauché en qualité de ramonet-régisseur à compter du 1er février 1977 et a été licencié pour motif économique par M.

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soc

613722c8cd58014677401674

Cassation

28 janvier 1997

28 janvier 1997

l'arrêt attaqué (Poitiers, 23 novembre 1994), Mme X..., engagée par l'Union des mutuelles de Charente-Maritime en qualité d'employée de bureau, a été affectée "au service vignettes en qualité de rayonniste

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civ3

613721d6cd580146773f7e7d

Cassation

3 février 1993

3 février 1993

Thérèse, Juliette X..., décédée le 23 juin 1980, et en toutes autres qualités de droit, ladite dameilli épouse Y... domiciliée Davizelestraat n8 5, à Levegem (Belgique), 28) de Mme D... épouse divorcée Raton

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100468

Cassation

15 mai 2013

15 mai 2013

X...depuis 1994, rapporte que c'est Mégane elle-même qui lui a raconté la violente altercation ayant opposé sa mère à M.

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comm

61372376cd5801467740a210

Cassation

6 juin 2000

6 juin 2000

de la Société de gestion de caution du bâtiment et de l'immobilier (GESCAUBAT), les conclusions de Mme Piniot, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à Mme Rafoni

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02169

Cassation

9 août 2017

9 août 2017

Morgan C... avait raconté que, en août 2009, un collègue de travail prénommé Anthony avait évoqué avoir participé au vol d'une voiture blanche sur Trélazé, avoir découvert qu'un homme dormait sur la banquette

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00447

Cassation

8 mars 2017

8 mars 2017

Il explique que, dans ce stage, « personne ne se confiait ni parlait honnêtement car [T] [R] était présente et on savait que tout serait raconté à F. [E].

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cr

6137269dcd580146774270ef

Cassation

26 octobre 2005

26 octobre 2005

valoir que Laetitia avait une tendance à l'affabulation et qu'elle avait inventé une histoire de clochard qui aurait menacé sa mère, de suçon qui lui aurait était fait par un garçon ; qu'elle aurait raconté

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cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03575

Cassation

22 janvier 2019

22 janvier 2019

les circonstances de la révélation des faits ne laissent pas penser à un complot fomenté par Mme Das D... et sa petite-fille ; qu'en effet, Mme F..., aide-soignante, a surpris Hanna Y... en train de raconter

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cr

613726a2cd580146774273d9

Cassation

3 mai 2007

3 mai 2007

alors qu'elle était malade, son mari lui avait demandé s'il pouvait aller dormir avec sa fille et qu'elle n'y avait pas vu d'inconvénients, ne pensant pas à mal ; que, par la suite, Clara lui avait raconté

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cr

61372643cd58014677424384

Cassation

31 octobre 2000

31 octobre 2000

preuves de transferts de fonds de tels montants résultent d'attestations rédigées quelques années après et d'un témoignage ; qu'au regard de l'ensemble de ces pièces, si la thèse du transfert de fonds raconte

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cr

61372653cd58014677424b0d

Cassation

11 mars 2003

11 mars 2003

Lucien Y..., sous la question du magistrat instructeur déclarait dans le même sens "vous me demandez si on m'a raconté que mon frère avait pris ma femme de force, non, mais je me suis douté qu'il s'était

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CC

cr

ES, en date du 3 octobre 2001, qui, dans l'information suiviec/Alain Y

6137268dcd580146774267e5

Cassation

12 février 2003

12 février 2003

affectif dans lequel les faits sont restitués n'est pas cohérent avec leur gravité, que ces dires semblent infiltrés d'autres productions imaginaires liées à des violences passées vis-à-vis de sa mère, racontées

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cr

6137266fcd580146774258ac

Cassation

3 mars 1999

3 mars 1999

. ; qu'il se prévaut également des termes d'un rapport d'enquête sociale dressé dans le cadre de la procédure de divorce, où la rédactrice écrit que S... lui aurait avoué "commencer à raconter n'importe

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cr

édure suivie, après relaxec/Françoise Y

6079a8559ba5988459c4cbd4

Cassation

21 janvier 1997

21 janvier 1997

Un torche-cul qui raconte sans mollir que les juifs et les francs-maçons sont les responsables de l'Holocauste. Dans la seconde, le gouvernement faisait saisir le livre.

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