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115 résultats pour « Pleuvret »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210338

Cassation

18 avril 2019

18 avril 2019

certaine vigilance ; la question de la faute de Mme G... en relation de cause à effet avec son dommage est donc dans le débat ; il est certain que Mme G... qui entrait dans la boulangerie alors qu'il pleuvait

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

PLEUVRET, Maria-Thérésa, Louise

SIREN 812811529GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-MALO

16/11/2018

Voir →

Ventes et cessions

L'ARMOIRE AUX TRESORS, PLEUVRET, LUCAS, Maria-Thérésa, Louise, Florence

SIREN 812811529GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO

21/08/2015

Voir →

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310300

Cassation

7 septembre 2017

7 septembre 2017

Georges B... qui relate, dans une attestation délivrée le 1er mai 2015, qu'il a constaté, un jour où il pleuvait abondamment, que de l'eau provenant de la gouttière de la maison voisine s'écoulait en abondance

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300472

Cassation

7 avril 2010

7 avril 2010

démontre pas à quel titre il serait fondé à prétendre à leur remplacement par Mesdames Y..., qu'il prétend sans le démontrer que du fait de l'absence de vitres à l'étage audessus de son local, il pleuvrait

Source officielle
CC

cr

6137260bcd58014677422845

Cassation

14 mars 2000

14 mars 2000

l'accident, la visibilité était bonne ; que, par ailleurs, selon les déclarations du même témoin, la voie de gauche, empruntée par Yves X...pour le dépasser et dépasser le poids lourd, était libre, il pleuvait

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210839

Cassation

20 décembre 2018

20 décembre 2018

certificat médical établi le 4 octobre 2013 par le Docteur E..., chef du service pneumologie du centre hospitalier de [...], fait état d'une maladie professionnelle n° 30 D découverte à l'occasion d'une pleurésie

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200500

Cassation

4 avril 2019

4 avril 2019

répondant chacune à des conditions différentes : - plaques calcifiées ou non péricardiques ou pleurales, unilatérales ou bilatérales, lorsqu'elles sont confirmées par un examen tomodensitométrique, - pleurésie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200454

Cassation

28 mai 2020

28 mai 2020

Pleurésie exsudative compliquée de dégénérescence maligne broncho pulmonaire — Tableau 30 C » ; qu'il ne saurait valablement être soutenu que le Docteur H... se serait livré à des considérations sans lien

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200451

Cassation

12 mars 2009

12 mars 2009

l'inhalation des poussières d'amiante : -les plaques, calcifiées ou non, péricardiques ou pleurales, unilatérales ou bilatérales, lorsqu'elles sont confirmées par un examen tomodensitométriques ; -la pleurésie

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200970

Cassation

12 mai 2011

12 mai 2011

pour l'en protéger ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que Francis X..., salarié de la société Cabot France du 20 juillet 1959 au 30 juin 1996, est décédé le 27 octobre 1998 d'une pleurésie

Source officielle
CC

cr

6137267acd58014677425e33

Cassation

18 janvier 2000

18 janvier 2000

Honda s'empalait sur les "dents" de la barre de coupe, s'encastrait sous la moissonneuse pour finir écrasé par la roue avant-gauche du véhicule ; qu'à l'heure de l'accident, il faisait nuit et il pleuvait

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101437

Cassation

3 décembre 2014

3 décembre 2014

traitement antalgique, de la morphine et un anxiolytique administrés depuis plusieurs jours ; que le 6 juillet 2001, il subissait une intubation trachéale avec poumon isolé, que l'importance de la pleurésie

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300624

Cassation

21 juin 2018

21 juin 2018

l'eau de vidange de la piscine sur la paroi ; qu'il a été mis fin à ce désordre par la réparation de la canalisation en juin 2008 ; que l'expert estime que le fonctionnement de la pompe dès qu'il pleuvait

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00991

Cassation

28 septembre 2022

28 septembre 2022

[ZU] [VL] atteste que lorsque l'ouvrier arrivait en retard, on lui demandait de revenir le lendemain, lorsqu'il pleuvait on lui disait de rentrer chez lui et il perdait sa journée, lorsqu'il était absent

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CC

soc

61372422cd58014677412b76

Cassation

10 mars 2004

10 mars 2004

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : 24 / de Mme Véronique Frau, épouse Richard, demeurant 9, rue du Nord, 21110 Pluvet, 25 / de Mme Françoise

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100066

Cassation

22 janvier 2020

22 janvier 2020

prix à débattre étant de 3 400 €, la vente a été conclue à 3 300 € pour tenir compte de ce qu'il a dépensé environ 17 € pour un repas, - il a informé son assurance, il a pris la route alors qu'il pleuvait

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201925

Cassation

19 décembre 2013

19 décembre 2013

charge ; qu'en l'espèce la seconde déclaration de maladie professionnelle ne porte pas sur de nouvelles lésions de la maladie 30 B à savoir des lésions pleurales bénignes résultant de plaques ou d'une pleurésie

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10007

Cassation

8 janvier 2020

8 janvier 2020

Il est arrivé à plusieurs reprises que certaines de vos collaboratrices pleurent suite à leur échange avec vous.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201846

Cassation

29 novembre 2012

29 novembre 2012

Un collègue de travail atteste que la séance de tir s'est déroulée les 20 et 21 avril 2005, que la séance s'est tenue en extérieur, qu'il faisait froid, qu'il pleuvait et que Jacques X... a effectué une

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200186

Cassation

7 février 2013

7 février 2013

rambarde, au point de départ de la chute déterminé par l'aplomb du lieu de découverte de la victime, qu'au sol autour du point d'impact puis en élargissant le périmètre des recherches ; que, même s'il pleuvait

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C202105

Cassation

17 décembre 2009

17 décembre 2009

Il pleuvait très fort ce jour-là " ; qu'il convient de rappeler qu'entendu par les services de police le mardi 30 novembre 1999, soit dix sept jours après l'accident, il déclarait : " J'ai vu un véhicule

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