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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
Donne défautc/M. A
613721f6cd580146773f9190
28 avril 1993
28 avril 1993
Pierrick A..., demeurant ... (14e), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article
Source officielleciv2
60794cab9ba5988459c466ba
6 décembre 1995
6 décembre 1995
Attendu selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 22 novembre 1993) que Mme Elbhar, institutrice, ayant été blessée dans une cour d'école par suite de l'action involontaire de deux élèves mineurs : Pierrick
Source officiellecomm
61372343cd58014677407857
19 janvier 1999
19 janvier 1999
Pierrick Z..., demeurant ..., 2 / de la Caisse de Crédit mutuel de Dinan gare, dont le siège est ..., affiliée à la fédération du Crédit mutuel de Bretagne, dont le siège est ...
Source officiellecr
6137262fcd5801467742396d
19 décembre 2001
19 décembre 2001
aussi d'autres correspondants, également appelés par cette dernière ou ayant un lien avec ses activités ; qu'ainsi, sont appelés par la SARL Magis Aquitaine et Olivier X... les lignes attribuées à Pierrick
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100613
3 juin 2010
3 juin 2010
quatre enfants : Christiane, Jean, Louis et Robert ; qu'après le décès de son mari, Hélène X... a constitué, le 16 mars 1978, avec son fils Robert, le Groupement foncier agricole du Château de la Pierrière
Source officiellecomm
61372220cd580146773fa700
1 mars 1994
1 mars 1994
FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Marie B..., 2 / Mme Michèle B... épouse Y..., demeurant toutes deux à Corte (Haute-Corse), avenue président Pietrucci
Source officielleciv1
613723ebcd5801467740fe69
5 mars 2002
5 mars 2002
5 / de la société à responsabilité limitée Le Cunff Amédée, dont le siège est ..., 6 / de la société à responsabilité limitée Le Dily Fils, dont le siège est ..., 7 / de la société Le Floc'h Pierrick
Source officiellesoc
61372356cd580146774087f3
9 novembre 1999
9 novembre 1999
Pierric X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 5 octobre 1999, où étaient présents : M. Waquet, conseiller doyen, faisant fonctions de président, M.
Source officielleciv1
61372485cd58014677416309
13 décembre 2005
13 décembre 2005
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux époux X... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Merril Lynch Pierce
Source officielleciv3
61372282cd580146773fddb9
19 juillet 1995
19 juillet 1995
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Syndicat des copropriétaires du ... (8e), agissant en la personne de son syndic, le Cabinet Piergui
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02451
19 septembre 2017
19 septembre 2017
Pierric Z..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 30 mai 2017, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de l'Isère sous l'accusation de viols aggravés
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210145
1 mars 2018
1 mars 2018
Pierrick A..., domicilié [...] , 4°/ à Mme Laurence B..., épouse C..., domiciliée [...] , 5°/ à l'association Direction diocésaine
Source officielleciv3
61372146cd580146773f26cb
10 mai 1990
10 mai 1990
. ; 4°) La société Piarulli, ayant son siège social à La Tronche (Isère), ... ; 5°) La cabinet Hassa, société civile professionnelle d'architectes, ayant son siège social ... ; 6°) Le Syndicat des copropriétaires
Source officielleciv2
Donne défautc/MM. X
6137214bcd580146773f2991
7 novembre 1990
7 novembre 1990
DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis à Paris (16e), ..., pris en la personne de son syndic, le Cabinet Seific Piergui
Source officielleciv2
613721c3cd580146773f706e
28 octobre 1992
28 octobre 1992
Pierrick, Michel, Jacques X..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1990 par la cour d'appel de Rouen (3e chambre civile), au profit de Mme Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation ; Le
Source officiellesoc
61372279cd580146773fd75d
12 juillet 1995
12 juillet 1995
(Var), 2 / de l'Union locale CGT, sise rue Joseph Pierrugues, Saint-Raphaël (Var), défenderesses à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire
Source officiellesoc
613721a6cd580146773f59f3
9 avril 1992
9 avril 1992
Pierrick X..., demeurant ... à Marly (Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 23 janvier 1991 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la société d'intérêt collectif agricole Boca-Est
Source officiellesoc
6137237ccd5801467740a623
19 octobre 2000
19 octobre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Sabrina Z..., demeurant Les Dahlias E, rue Joseph Pierugues, 83700 Saint-Raphaël
Source officielleciv2
613720cecd580146773ee89e
22 juin 1988
22 juin 1988
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mademoiselle Carole A..., demeurant à Gruson (Nord), lieudit Les Pierrois ; 2°) La compagnie
Source officiellecr
613725d2cd58014677420ca9
14 octobre 1998
14 octobre 1998
ingénieur-conseil choisi par la société Doux et auteur d'une déclaration faite au nom de Charles X... lui-même à la préfecture du Finistère, ainsi que l'intervention de Pierre-Jean X... directeur général, de Pierrick
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