), assurée auprès de la société CRAMA Groupama Pays de Loire, et le lot gros oeuvre à la société Defontaine ; que, lors des travaux de terrassement, un engin de la société Blanchard a endommagé sept pieux

" de l'Eglise, alors qu'il n'y a pas d'opposition et de discrimination systématique entre les juifs et les non juifs au début du christianisme puisqu'il n'y a que des juifs, et que Jésus est un juif pieux

BNP d'Ajaccio, alors, selon les moyens : 1 / que l'article 67 de la convention collective des banques ne contient aucune référence à un éventuel déménagement; qu'en énonçant que la "même place ou pIace

qui a réalisé une longrine ; que, de nouvelles fissures étant apparues, une transaction est intervenue entre les maîtres d'ouvrage et la société Aviva ; que les travaux de reprise, sous forme de micro pieux

naturelle du 22 octobre 1998, déclaré un sinistre de fissuration des murs de sa maison à ses assureurs, qui, après une expertise conjointe, ont conclu à la nécessité de travaux de reprise par micro-pieux

appartenant; que les fondations spéciales s'étant révélées insuffisantes, cet entrepreneur, après avoir fait appel à un bureau d'études, a fait exécuter un mur de retenue des terres et poser des micro-pieux

Françoise, demeurant Piau-Engaly à Aragnouet (Hautes-Pyrénées), 5°/ Mme B... Odile, demeurant Résidence Myrtilles à Piau-Engaly (Hautes-Pyrénées), 6°/ Mme V...

L'Isle (la SCI), maître de l'ouvrage, a chargé d'une opération de construction la société Guy X..., entrepreneur principal, depuis lors en redressement judiciaire, qui a sous-traité la réalisation de pieux

survenu au cours d'un vol commercial entre Moorea et [Localité 14] au cours duquel le pilote du DHC 6 Twin Otter appartenant à la société [6] et les dix-neufs passagers ont trouvé la mort, l'avion ayant piqué

de collision ; que la Cour ne peut que constater qu'il est établi et non contesté qu'il n'y a eu aucun choc entre l'hélicoptère et l'avion et que par ailleurs, la seule personne qui a vu le Fouga piquer

; et les prévenus ont produit une analyse de quatre échantillons de vins en date du 25 février 1988, soit antérieure aux faits reprochés, aux termes de laquelle un de ces échantillons a été reconnu piqué

de l'obligation ne soit pas sérieusement contestable ; que la cour d'apel, statuant sur l'appel d'une ordonnance du juge de la mise en état, a considéré que les ouvrages litigieux, consistant en des pieux

de l'obligation ne soit pas sérieusement contestable ; que la cour d'apel, statuant sur l'appel d'une ordonnance du juge de la mise en état, a considéré que les ouvrages litigieux, consistant en des pieux

de l'obligation ne soit pas sérieusement contestable ; que la cour d'apel, statuant sur l'appel d'une ordonnance du juge de la mise en état, a considéré que les ouvrages litigieux, consistant en des pieux

de l'obligation ne soit pas sérieusement contestable ; que la cour d'apel, statuant sur l'appel d'une ordonnance du juge de la mise en état, a considéré que les ouvrages litigieux, consistant en des pieux

de l'obligation ne soit pas sérieusement contestable ; que la cour d'apel, statuant sur l'appel d'une ordonnance du juge de la mise en état, a considéré que les ouvrages litigieux, consistant en des pieux

de l'obligation ne soit pas sérieusement contestable ; que la cour d'appel, statuant sur l'appel d'une ordonnance du juge de la mise en état, a considéré que les ouvrages litigieux, consistant en des pieux

auprès de la société MACIF (l'assureur), ont déclaré à celle-ci, le 5 août 1993, un sinistre catastrophe naturelle qu'elle a pris en charge en finançant une reprise généralisée de l'immeuble par micro-pieux