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90 résultats pour « Philippe RIVIERE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372669cd580146774255e0

Cassation

8 mars 1994

8 mars 1994

Jules XO..., demeurant au lieudit "La Rivière", à Rabastens (Tarn), 5 ) de M.

Source officielle

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CC

soc

61372271cd580146773fd103

Cassation

15 juin 1995

15 juin 1995

Jean-Philippe Reverdy, demeurant 32, rue de la République à Lyon (Rhône), agissant tant en son nom personnel qu'ès qualité de mandataire liquidateur de la société à responsabilité limitée B.M. en liquidation

Source officielle
CC

soc

61372456cd58014677414a9e

Cassation

9 novembre 2004

9 novembre 2004

Vincent Rivière, demeurant 37, avenue Gambetta, 26000 Valence, 79 / Mme Marie-Christine Roy-Contancin, demeurant 38, boulevard de la République, 92210 Saint-Cloud, 80 / M.

Source officielle
CC

civ1

6137217acd580146773f418c

Cassation

13 novembre 1991

13 novembre 1991

Philippe C..., demeurant à Dijon (Côte-d'Or), ..., pris en qualité de syndic des liquidations des biens : de la société Rosati Lacheze, de la société Sobotrel, 10°/ de la société Usal, société anonyme

Source officielle
CC

civ2

Caisse primaire d'assurance maladie de Lyon etc/MM. Y

61372129cd580146773f1779

Cassation

31 janvier 1990

31 janvier 1990

en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, 3°/ Monsieur Bruno L..., 4°/ Madame L..., née Henriette K..., demeurant tous deux rue du Château vieux à Voreppe (Isère), 5°/ Monsieur Philippe

Source officielle
CC

civ3

6137208fcd580146773eba34

Cassation

20 juillet 1989

20 juillet 1989

(Hauts-de-Seine), 15°) Monsieur Philippe XE..., demeurant ... (16e), 16°) Madame Andrée XE..., veuve XI... A..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310510

Cassation

21 décembre 2017

21 décembre 2017

écrites de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société DJ, de la SCP Foussard et Froger, avocat du directeur départemental des finances publiques des Alpes-Maritimes, de la SCP Jean-Philippe

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300411

Cassation

9 juillet 2020

9 juillet 2020

J..., son gérant, locataire, d'un immeuble dénommé [...], situé au [...] , en amont de deux anciens moulins dénommés moulin de Misère et moulin Arnould, le premier, situé en rive gauche, appartenant à

Source officielle
CC

soc

613722f4cd58014677403af1

Cassation

19 novembre 1997

19 novembre 1997

Philippe XF..., demeurant ..., 25°/ Mme Ange, Marie L..., épouse B..., demeurant Morne des Esses "Cadran" à Cadran, 97230 Sainte-Marie, 26°/ Mme Honorine, Georges YO..., demeurant ..., 27°/ Mme

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00745

Cassation

11 décembre 2024

11 décembre 2024

société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 43], 72°/ à la société Sussi et fils, société anonyme, dont le siège est [Adresse 105], 73°/ à la société Forestière du Rialsesse rivière

Source officielle
CC

comm

é par les moyens, et aucune condamnation n'étant prononcéec/M. Jean-Pierre X

ECLI:FR:CCASS:2015:CO01048

Cassation

8 décembre 2015

8 décembre 2015

Philippe X... (les consorts X...), l'arrêt attaqué rejette l'intervention volontaire de M.

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CC

civ3

61372107cd580146773f0641

Cassation

31 mai 1989

31 mai 1989

Philippe XE... et Mme E... Jacqueline, demeurant ensemble 14, Hameau du Bas Chêne à Saint-Julien-les-Metz (Moselle), 12°/ de M. Guy XO... et son épouse Mme XO..., née XP...

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02360

Cassation

9 novembre 2017

9 novembre 2017

Tapage, 97421 La Rivière-Saint-Louis, contre cinq arrêts rendus le 24 mars 2015 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre sociale), dans les litiges l'opposant : 1°/ à M. Y...

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civ1

613721aacd580146773f5d2d

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Philippe YZ..., demeurant ... (Orne), 64°/ M. Bruno YA..., demeurant ... (Orne), 65°/ M. Jean-Claude, Alfred YB..., demeurant "Le Bourg" à La Selle-la-Forge, Flers (Orne), 66°/ M.

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cr

6137269ecd580146774271b1

Cassation

6 décembre 2006

6 décembre 2006

qu'aucun manquement aux règles de la facturation n'a été relevé, et que la SAS Tridem Promo n'a présenté aucune observation dans les 30 jours de la clôture d'enquête (pièce n° 3-9 et 3-10) ; que Jean-Philippe

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200196

Cassation

3 février 2011

3 février 2011

unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 20 janvier 2010), que le bateau La Flûte, appartenant à la Compagnie des bateaux-mouches, a heurté, le 8 avril 2001, une pile du pont Louis-Philippe

Source officielle
CC

soc

613721fccd580146773f9432

Cassation

25 novembre 1993

25 novembre 1993

Philippe X..., demeurant ... à Rillieux-la-Pape (Rhône), 2 / de la Caisse primaire centrale d'assurance maladie de Lyon dont le siège est ... (6e), 3 / de la Direction régionale des affaires sanitaires

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CC

soc

613723e9cd5801467740fc2d

Cassation

2 juillet 2002

2 juillet 2002

Philippe Masia, demeurant 84, route de Sézazin, 69360 Ternay, 30 / de M. Jean-Pierre Mattaini, demeurant 6, rue Max Barrel, 69200 Venissieux, 31 / de M.

Source officielle
CC

soc

613720c3cd580146773ee2cd

Cassation

7 juillet 1988

7 juillet 1988

Philippe, demeurant à Saint-Laurent-du-Var (Alpes-Maritimes), ..., 39°) Monsieur XI...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200209

Cassation

4 février 2010

4 février 2010

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 26 novembre 2008), qu'à la suite d'un contrôle portant sur les années 1998 et 1999, l'URSSAF du Rhône a notifié à l'association Choeur et orchestre Jean-Philippe

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