Jean-Paul, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 13e chambre, en date du 23 mai 2000, qui, pour tromperie en état de récidive, l'a condamné à 250 000 francs d'amende.

grande instance de Niort, domicilié en son Parquet au Palais de Justice de Niort (Deux-Sèvres), 2°/ de M. le PRESIDENT de la CHAMBRE REGIONALE de DISCIPLINE des NOTAIRES, domicilié ci-devant ... à Coulonge-sous-l'Autize

Il était nul dès qu'il s'agissait de parler de foot. Incapable d'aller boire des bières, de se lancer dans une discussion sur les filles avec un pote et de rater le dernier bus.

Armand, Hubert H..., 3°/ de Mme X..., Geneviève, Paul, Jeanne E..., épouse H...

Paul, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BASSE-TERRE, en date du 30 décembre 2003, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la GUADELOUPE sous l'accusation de viol

; que pour prétendre que cette colonne a été installée en son absence en septembre 2010 par voie de fait en perçant la toiture de son appentis, elle produit un constat d'huissier établi le 4 novembre

Paul, Jacques B..., 2°/ Mme A..., C...

IL s'agit d'un flacon évoquant un corps masculin sans bras fortement musclés le couleur bleue sombre déposée en couleurs dans la partie au-dessus de la taille est assortie de bandes blanches,

[Y] dans la lettre de licenciement ont d'abord eu lieu dans le couloir puis dans une salle de classe. Le ton particulièrement désagréable et les propos injurieux de M.

1998 ; que l'enquête ayant révélé des faits de falsification de factures pro-forma et d'usage de celles-ci les 2 juillet 1996 et 15 septembre 1997 commis à l'occasion de l'attribution à la société Courbon

Pascal, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 9 juin 1988, qui, dans la procédure suivie contre Paul Y... du chef de blessures involontaires, l'a débouté

. , AGISSANT EN SON NOM ET EN QUALITE D'ADMINISTRATRICE LEGALE DE LA PERSONNE ET DES BIENS DE SES ENFANTS MINEURS, A RECLAME A LIPINSKI ET A LA SOCIETE FIRESTONE ET A SON ASSUREUR , LA SOCIETE SAINT-PAUL

Didier I..., demeurant 35, pré des Coulons à Feucherolles (Yvelines), 8°/ M. Louis G..., demeurant ... (Haute-Garonne), 9°/ M. Marc A..., demeurant ... et Coli à Paris (16ème), 10°/ M.

Marie-Paule, - Y... Jean, - Z... Chantal, - Z... Jean, - Z... Jean-Luc, - Z... Jérôme, - Z... Marie-Ange, épouse Y..., - Z... Marie-Noëlle, épouse A..., - Z...

Sur le rapport de Mme Andrich, conseiller, les observations de la SAS Cabinet Colin - Stoclet, avocat de la société Vent et Marée, de la SCP Boulloche, avocat du syndicat des copropriétaires du [Adresse

finances et de la privatisation, à Paris (7e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1986, par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2e section), au profit : 1°/ de Monsieur Jean-Paul

Paul, Z... Claudette, épouse Y..., Z... Raymond, A...

Paul, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 21 janvier 1999, qui, pour atteinte sexuelle sur mineure de quinze ans, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement dont 6 mois avec