et à la retranscription sur procès-verbal du contenu de son audition du 28 janvier 1998 de 8 h 52 à 9 h 02 ; qu'elle faisait entendre à l'officier de police judiciaire le contenu de cette cassette, lequel

X... a, depuis son entrée au service de la société, relevé sur des carnets, pour chaque jour travaillé, les horaires effectués. M.

quelque moment que ce soit impliquées dans la procédure ; qu'ainsi les commissions rogatoires ordonnant l'écoute des lignes de Claude et Gustave A..., du restaurant " Chez César ", de Mme B... et de Patrick

Patrick, responsable alimentaire : « Je précise que tout salarié dans la cafétéria n'est pas autorisé à consommer un produit sans en avoir averti auparavant le responsable de la cafét pour enregistrer

cette ville Josiane A... ayant retenu à l'hôtel Agora la chambre commune avec B... sous le faux nom de Monique X... le 25 octobre 1983 en début d'après-midi, et une deuxième chambre au nom de Pierre et Patrick

Patrick M..., demeurant ..., 38 / de la société Le Caprice, dont le siège est ..., 39 / de M.

Gilbert, demeurant à Villers Canwet (Calvados) Potigny, 149°/ de Monsieur EJ... Bernard, demeurant ..., 150°/ de Monsieur EK...

Patrick YC..., demeurant ..., et actuellement, tour Frebault I, appartement 145, 97110 Pointe-à-Pitre, 53°/ de M. XY...

Patrick X... est hors litige dans la mesure où seul M. Patrick X... est seul titulaire de la marque " Glastint by X... solar'' ; que le 10 février 2003 (pièce 6 des demanderesses) M.

le mandement de citation, ne concerne que la tromperie sur les marchandises et est inapplicable en la cause ; mais attendu, en premier lieu, que la croisière intitulée "Le France, 51ème Festival de Cannes

. ; que sur l'initiative de Mme Patricia C... : il ressort des éléments de la procédure notamment des constatations de l'Inspection du travail et du rapport de la Socotec qu'il était habituel, non seulement

Yves d'P..., demeurant ..., 17 / de Mlle Pascale de J..., demeurant ..., 18 / de la banque Ferrier Lullin et compagnie, domiciliée ..., 19 / de Mme Patrick d'G..., demeurant ..., 20 / de M.

William, Patrick HG..., 307°/ Mme PP..., épouse HG..., demeurant ensemble à NC Lewes, Sussex (Grande-Bretagne), Rafters Est, Chiltington, 308°/ M.

imputable, l'appelante produit un courrier du 27 juin 2016 de la société Refuge, se disant relancée par elle, mais ne pouvoir donner suite aux travaux avant la fin de l'été, en raison d'un important carnet

Patrick Charrat, 68/ de Mme Michelle Morand épouse Charrat, demeurant ensemble 18, square des Saules, Cesson-La-Forêt (Seine-et-Marne), 78/ de M.

procédure ; Attendu qu'il ressort des énonciations de l'arrêt attaqué que Didier Y..., auteur-compositeur de musique de variétés, et Robert A..., aujourd'hui décédé, ont créé pour être interprétée par Patricia

, par voie de conséquence, déclaré incompétent pour statuer sur les demandes de la partie civile ; "aux motifs que le contrat de location-gérance entre la SARL Eurazur Cuisines et Edmond Z... et Patrick

section de recherches de Rennes diverses affaires personnelles appartenant à Tahar X... (...) qu'une annexe cotée D 450 de la procédure d'instruction comporte d'une part la photocopie des pages du carnet

les sauveteurs, généralement de jeunes gens peu expérimentés, après leur service, à des fins ludiques ; qu'ainsi, le fuit de ne pas avoir réclamé la mise à disposition d'un casque recommandée sur la cassette