CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

68 résultats pour « Nadia BOUCHER Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00816

Cassation

30 mai 2018

30 mai 2018

Julien Z..., domicilié [...] , 3°/ à Mme Annie A..., épouse B..., domiciliée [...] , 4°/ au syndicat CGT des entreprises de propreté des Bouches-du-Rhône, dont le siège est [...] , 5°/ au syndicat

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C301088

Page 4 sur 4

← Précédent
Cassation

6 décembre 2018

6 décembre 2018

X..., 2°/ Mme Régine Y..., épouse X..., domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 24 octobre 2017 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme Nadine

Source officielle
CC

civ3

613721eacd580146773f8b57

Cassation

17 novembre 1993

17 novembre 1993

Louis XX..., 28 / Mme Andrée Le Boucher épouse Cauchois, demeurant ensemble à Sarcelles (Val-d'Oise), ..., bâtiment n° 165, 29 / M. Yves XT..., 30 / Mme Solange XK...

Source officielle
CC

soc

61372413cd58014677411f33

Cassation

2 avril 2003

2 avril 2003

Chalnot, 54000 Nancy, 40 / de Mme Corinne Berlochet, demeurant 13, Boucle des Taillis, 57100 Volkrange, 41 / de Mme Agnès Bernard, demeurant 7 rue Georges Moreau, 55240 Bouligny, 42 / de Mme Corinne

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2012:C1EV031

Cassation

17 septembre 2012

17 septembre 2012

Elle a protesté contre les accusations portées contre Jean W..., affirmant qu'en 1977 il se cachait à leur domicile de Port de Bouc, dont il ne sortait quasiment pas.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00408

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

achats effectués par la société Z... ne se rattachent pas à l'activité de l'établissement, soit des achats chez Speedy, chez Shampoo, chez Gillet Création, aux Galeries Lafayette, à la pharmacie, à la boucherie

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00418

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

(l'une des trois victimes) est interpellé porteur d'un gilet par balle alors qu'il sort de l'appartement de Mme Nadia I... (c'est la mère de ce Z...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100468

Cassation

15 mai 2013

15 mai 2013

jour tu diras la vérité à Mégane que René n'est pas ton père et que son vrai père travaille à la Mairie de Plan de Cuques ; toujours d'après les dires de l'enfant, Mme Y...aurait dit à sa fille de se boucher

Source officielle