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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
6079b1769ba5988459c52311
19 juillet 1995
19 juillet 1995
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 26 juin 1991), qu'engagé, le 21 février 1977, par la société Mazza orthopédie, podo-orthésiste agréée, en qualité de monteur en
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR88227
15 septembre 2022
15 septembre 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ OPer Pourvoi n°: F 18-23.767 Demandeur: la société Foncière Paris Nord Défendeur: la société Mazars Requête n°: 134/22 Ordonnance n° : 88227
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200379
18 février 2010
18 février 2010
unique : Vu l'article R. 142-24-2 du code de la sécurité sociale, ensemble l'article L. 461-1 du même code ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 21 mars 2006, Gérard X..., salarié de la société Mazza
Source officiellecomm
6079d3719ba5988459c59457
7 juillet 1980
7 juillet 1980
1134 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, LA SOCIETE DES PETROLES SHELL BERRE AUX DROITS DE LAQUELLE SE TROUVE LA SOCIETE SHELL FRANCAISE, A DONNE, PAR CONVENTION DU 6 OCTOBRE 1960 A MAZZA
Source officiellecr
6079a8499ba5988459c4c658
26 mars 1985
26 mars 1985
SOUTIENT QU'IL ETAIT EN POSSESSION REGULIERE DEPUIS PLUSIEURS ANNEES DE LA PARCELLE LITIGIEUSE, TERRE DE MAZADES, SUR LAQUELLE IL A UN DROIT DE JOUISSANCE EXCLUSIF EN SA QUALITE D'HABITANT DU HAMEAU DE
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00704
19 juin 2012
19 juin 2012
DHL Express, a été chargée de déplacer des marchandises depuis Aigues-Vives en France à destination de Raisdoorf en Allemagne ; que l'opération de transport a été sous-traitée à la société Transports Mazza
Source officiellecomm
613722fccd580146774040d5
21 octobre 1997
21 octobre 1997
Albert X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 février 1995 par la cour d'appel de Versailles (12e et 13e chambres réunies), au profit de la société Mazars Pavie et associés, société anonyme
Source officielleciv1
6079436e9ba5988459c424d7
18 juillet 1977
18 juillet 1977
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 102 DU DECRET DU 20 JUILLET 1972 ALORS APPLICABLE; ATTENDU QUE LA SOCIETE MAZZA, EXPLOITANT UNE CARRIERE, A SOUSCRIT AUPRES DE LA COMPAGNIE GENERALE DES ASSURANCES
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10544
22 mai 2019
22 mai 2019
Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Mazars
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10745
21 septembre 2022
21 septembre 2022
Mazza TPM et la condamne à payer à M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR50303
7 avril 2022
7 avril 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ [O] Pourvoi n° : P 21-21.739 Demandeur(s) : la société Mazars Hauts de France Avocat(s) : la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210224
23 mars 2023
23 mars 2023
droits de la société Eos Contentia, venant elle-même aux droits de la société Cofidis, 2°/ à la SCP Fidare, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 3], venant aux droits de la SCP Mazari-Fiot
Source officielleciv3
61372420cd58014677412983
25 mai 2004
25 mai 2004
D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS, et sans qu'il y ait lieu de statuer sur les pourvois incident et provoqué éventuels : REJETTE les pourvois ; Condamne la société Mazza
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11515
18 décembre 2018
18 décembre 2018
Y..., formé spécifiquement à la manipulation de la machine MAZAK VTC 800, avertisse immédiatement sa hiérarchie de l'incident en cours, et encore que la société, du fait de l'abstention de M.
Source officiellecomm
Donne défautc/M. B
613721d1cd580146773f7ae7
8 décembre 1992
8 décembre 1992
Pascal B..., pris en qualité de liquidateur de la société Mazal à Vichy, ledit syndic demeurant ...
Source officielleciv3
60794cde9ba5988459c47532
23 juin 1999
23 juin 1999
X..., représentant la société civile immobilière (SCI) Mazal en voie de constitution, a chargé la société Pitance, entrepreneur, de la construction d'un immeuble ; que peu avant l'achèvement des travaux
Source officiellesoc
61372327cd5801467740621a
15 décembre 1998
15 décembre 1998
Marc Y..., mandataire liquidateur de la société à responsabilité limitée Les Mazais, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 27 juin 1996 par le conseil de prud'hommes d'Alès (section commerce
Source officiellesoc
613720d6cd580146773eed23
2 mars 1989
2 mars 1989
(Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1987 par la cour d'appel de Montpellier (Chambre sociale A), au profit de la société anonyme Entreprise MAZZA RICARDO, dont le siège est à Saint-Thibery
Source officielleciv1
60794bea9ba5988459c443c5
20 mai 1980
20 mai 1980
SUR LE PREMIER MOYEN PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, LA SOCIETE GRUND A EDITE EN 1968, DANS LA "COLLECTION DE L'AMATEUR " DIRIGEE PAR PIE RRE MAZARS, UN OUVRAGE INTITULE
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO10147
14 juin 2016
14 juin 2016
A..., agissant tant en qualité d'administrateur judiciaire que de commissaire à l'exécution du plan de cession de la société Mazza BTP, domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 12 février 2015 par la
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